Présentation du contenu : Contient un répertoire.
A signaler :
- amodiation de l'abbaye de la Chassagne pour Honorable Benoît Breyssoud, bourgeois de Saint-Trivier-de-Courtes, le 7 mars 1636, folios 35 verso-42 verso ;
- amodiation des moulins battoirs de Servignat pour Dame Barbe de Thomassin, le 14 août 1636, folio 110 verso ;
- cens des moulins de Chassagne pour Monsieur le comte de Saint-Trivier-de-Courtes, le 5 mars 1637, folio 20.
Sujet : moulin
Notaire : Everard, Honoré (actif en 1633-1668)
Organisme : Abbaye de Chassagne (Crans, Ain)
Lieu de résidence : Saint-Trivier-de-Courtes (Ain, France)
Type de document : répertoire d'officier public ministériel