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  3 E 31339-31343 - CHAFFOL Philibert, notaire à Saint-Julien-sur-Reyssouze - (1661-1672)

  Notaire : Chaffol, Philibert (actif en 1661-1672)

  Lieu de résidence : Saint-Julien-sur-Reyssouze (Ain, France)

  
  
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    3 E 31339-31343 - Minutes - (1661-1672)

    Présentation du contenu :

    Tous les articles contiennent un répertoire.

    Notaire : Chaffol, Philibert (actif en 1661-1672)

    Lieu de résidence : Saint-Julien-sur-Reyssouze (Ain, France)

    Type de document : minute notariale

    
    
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      3 E 31339 - 22 février 1661-31 décembre 1663 - (22 février 1661-31 décembre 1663)

      Présentation du contenu :

      A signaler :

      • état du château de Saint-Nizier-le-Bouchoux appartenant à Monseigneur le marquis de Levy, le 7 décembre1662, folio 267 verso ;
      • transaction entre Maître François Everard, prêtre et curé de St Julien, et Madame la lieutenant de Mâcon, le dernier jour de juillet 1663, folio 367.

      Notaire : Chaffol, Philibert (actif en 1661-1672)

      Lieu de résidence : Saint-Julien-sur-Reyssouze (Ain, France)

      
      
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      3 E 31340 - 2 janvier-31 décembre 1664 - (2 janvier-31 décembre 1664)

      Présentation du contenu :

      A signaler : convention de la cloche de Saint-Julien, le 2 janvier 1664, folio 135 verso.

      Notaire : Chaffol, Philibert (actif en 1661-1672)

      Lieu de résidence : Saint-Julien-sur-Reyssouze (Ain, France)

      
      
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      3 E 31341 - 4 février 1667-18 janvier 1669 - (4 février 1667-18 janvier 1669)

      Présentation du contenu :

      A signaler :

      • deux prix faits pour Monseigneur le duc de Pont-de-Vaux et baron dudit Saint-Julien pour réparer et changer la maison d'habitation du moulin de St Julien grange, battoire, étable (...), le 8 octobre 1667, folios 72 verso à 74 et 84 ;
      • prix fait pour l'église de Saint-Julien, le 23 septembre 1668, folio 181.

      Modalités d'accès : modalites-acces

      Sujet : moulin

      Notaire : Chaffol, Philibert (actif en 1661-1672)

      Lieu de résidence : Saint-Julien-sur-Reyssouze (Ain, France)

      
      
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      3 E 31342 - 19 janvier-29 décembre 1669 - (19 janvier-29 décembre 1669)

      Notaire : Chaffol, Philibert (actif en 1661-1672)

      Lieu de résidence : Saint-Julien-sur-Reyssouze (Ain, France)

      
      
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      3 E 31343 - 28 janvier 1670-29 septembre 1672 - (28 janvier 1670-29 septembre 1672)

      Commentaires :

      Pas de répertoire pour l'année 1672.

      Notaire : Chaffol, Philibert (actif en 1661-1672)

      Lieu de résidence : Saint-Julien-sur-Reyssouze (Ain, France)