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A signaler un sceau : voir folio 469 verso à l'intérieur de la lettre.
Contient un répertoire (16 décembre 1762-10 décembre 1764).
A signaler : inventaire des titres, papiers, enseignements et registres de l'église et fabrique de Saint-Jean-sur-Reyssouze, fait à la réquisition des syndics fabriciens et principaux habitants de la dite paroisse, le 14 septembre 1762, folio 1629 verso.
A signaler : prix fait des réparations passé pour Joseph Morestel, meunier au moulin de la Vavre, paroisse de Foissiat, à Joseph et jean Antoine Cottet, charpentiers demeurant en cette ville, le 14 avril 1765, folio 1931 verso.
A signaler : prix fait des réparations des couverts du clocher et sanctuaire de Jayat, donné par Sieurs Jacques Meunier et Barthélémy Pizerat, entrepreneurs demeurant à Saint-Clément-les-Mâcon, à François joseph Favier, charpentier à Montrevel, le 3 août 1767, folio 2260.
A signaler : inventaire des meubles et ornements de l'église paroissiale de Saint-Julien, fait par Monsieur Claude joseph Mermet, curé, et les syndics dudit lieu, le 16 février 1772, folio 2956.
A signaler :
traité passé entre les révérends chartreux de Montmerle et Me. Pierre Mayer, ancien procureur aux cours de Bresse, et consorts, le 28 avril 1778, folio 8601 ; acte de vêture de frères en la chartreuse de Montmerle le 27 octobre 1778, folio 8657.
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