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  3 E 31433, 31457, 31473-31478 - PERRON Claude Charles, notaire à Cormoz - (1774-1780)

  Notaire : Perron, Claude Charles (actif en 1774-1780)

  Lieu de résidence : Cormoz (Ain, France)

  
  
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    3 E 31433 - Répertoire - (25 juin 1774-23 janvier 1780)

    Notaire : Perron, Claude Charles (actif en 1774-1780)

    Lieu de résidence : Cormoz (Ain, France)

    Type de document : répertoire d'officier public ministériel

    
    
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    3 E 31457, 31473-31478 - Minutes - (1774-1780)

    Notaire : Perron, Claude Charles (actif en 1774-1780)

    Lieu de résidence : Cormoz (Ain, France)

    Type de document : minute notariale

    
    
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      3 E 31457 - 25 juin-31 décembre 1774 - (25 juin-31 décembre 1774)

      Notaire : Perron, Claude Charles (actif en 1774-1780)

      Lieu de résidence : Cormoz (Ain, France)

      
      
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      3 E 31473 - 1er janvier-26 décembre 1775 - (1er janvier-26 décembre 1775)

      Notaire : Perron, Claude Charles (actif en 1774-1780)

      Lieu de résidence : Cormoz (Ain, France)

      
      
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      3 E 31474 - 2 janvier-22 décembre 1776 - (2 janvier-22 décembre 1776)

      Présentation du contenu :

      A signaler : délibération des habitants de Bevey pour une imposition pour les réparations du clocher de Saint-Amour en Comté, le 7 mars 1776, folio 86.

      Notaire : Perron, Claude Charles (actif en 1774-1780)

      Lieu de résidence : Cormoz (Ain, France)

      
      
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      3 E 31475 - 2 janvier-28 décembre 1777 - (2 janvier-28 décembre 1777)

      Notaire : Perron, Claude Charles (actif en 1774-1780)

      Lieu de résidence : Cormoz (Ain, France)

      
      
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      3 E 31476 - 2 janvier-31 décembre 1778 - (2 janvier-31 décembre 1778)

      Notaire : Perron, Claude Charles (actif en 1774-1780)

      Lieu de résidence : Cormoz (Ain, France)

      
      
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      3 E 31477 - 5 janvier-31 décembre 1779 - (5 janvier-31 décembre 1779)

      Présentation du contenu :

      A signaler :

      • Suite à la visite de la chapelle de Beaupont, délibération faite par les habitants de Bevey de bâtir une église au lieu de la Vallière, les habitants de Beaupont reconnaissent la nécessité d'une reconstruction, le 30 mai 1779, folio178 ;
      • testaments reliés en fin (actes du 9 avril 1779, 26 mars 1779, 28 avril 1779, 22 octobre 1779).

      Sujet : édifice cultuel

      Notaire : Perron, Claude Charles (actif en 1774-1780)

      Lieu de résidence : Cormoz (Ain, France)

      
      
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      3 E 31478 - 2-23 janvier 1780 - (2-23 janvier 1780)

      Présentation du contenu :

      Contient un répertoire.

      Notaire : Perron, Claude Charles (actif en 1774-1780)

      Lieu de résidence : Cormoz (Ain, France)

      Type de document : répertoire d'officier public ministériel