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Contient un répertoire.
A signaler : vente de meubles et ustensiles de forge par Joseph Bondel, maréchal à Cormoz, à Henri Pauly, maréchal taillandier de Saint-Amour, le 7 août 1784, folio 406 verso.
A signaler : délibération des habitants de Cormoz au sujet d'un pont sur le bief d'Avignon à la diligence de Pencrace Maitrepierre, syndic, le 3 septembre 1786, folio 700 verso.
A signaler : partage ou désignataire de portion dans le bâtiment et fonds du presbytère de Cormoz entre François Chanel, François Soubrier et Guichon de Cormoz, le 4 nivôse an VI, n° 17.
A signaler : acte de notoriété de l'identité de la personne de Jean-Joseph Collet de Cormoz au sujet d'un individu trouvé mort dans la commune de Quincieux, canton de Neuville, à la requête de Marie Josephe Bleuzet, le 25 prairial an XIII, n° 66.
N° 1 à 5 manquants.
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