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Versement de Maître LAPILLONNE Jean Joseph, notaire à Cras-sur-Reyssouze

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Présentation des notices

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  • 3 E 31839-31877 - VASSELON Jean, notaire à Cras-sur-Reyssouze - (1734-1777)
    Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
    Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

    • 3 E 31840-31877 - Minutes - (1734-1777)
      Commentaires :

      Les années 1744, 1749-1750 et 1754 sont manquantes.

      Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
      Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)
      Type de document : minute notariale

      • 3 E 31840 - 15 septembre 1734-24 décembre 1735 - (15 septembre 1734-24 décembre 1735)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31841 - 1736 - (1736)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31842 - 1737 - (1737)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31843 - 1738 - (1738)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31844 - 1739 - (1739)
        Présentation du contenu :

        Année très incomplète.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31845 - 1740 - (1740)
        Présentation du contenu :

        A signaler : délibération des habitants des communautés de Crangeat au sujet de réparation à la cure et du rétablissement du couvert du clocher du dit Attignat, le 16 août 1740, folio 244.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31846 - 1741 - (1741)
        Présentation du contenu :

        Feuillet 1 manquant.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31847 - 1742 - (1742)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31848 - 1743 - (1743)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31849 - 1745 - (1745)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31850 - 1746 - (1746)
        Commentaires :

        Les folios 44 à 108, 150 à 153, 158 à 161 et 170 à 206 sont manquants, ainsi que la suite de l'acte du 30 novembre 1746 (folio 111).

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31851 - 1747, 11-16 mars 1748 - (1747-1748)
        Commentaires :

        Année 1747 : folios 18 à 54 manquants.

        Année 1748 : seulement 3 actes, non indiqués dans le répertoire : le dernier est incomplet.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31852 - 1751 - (1751)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31853 - 1752 - (1752)
        Commentaires :

        Folios 20 à 109 manquants.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31854 - 1753 - (1753)
        Commentaires :

        Folios 1 à 64, 103 à 112 et 126 à 172 manquants.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31855 - 1755 - (1755)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31856 - 1756 - (1756)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31857 - 1757 - (1757)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31858 - 1758 - (1758)
        Présentation du contenu :

        A signaler : inventaire de divers moulins et leurs états, pour Monsieur le Comte de Crangeat, contre Anne Marie Teppe, demeurant au moulin de la Verne, les Greffets, paroisse de Viriat, le 14 novembre 1758, folio 165.

        Sujet : moulin
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31859 - 1759 - (1759)
        Présentation du contenu :

        A signaler :

        • inventaire de divers moulins pour Monsieur le Comte de Crangeat contre joseph Daly, meunier demeurant à Crangeat, paroisse d'Attignat, le 13 novembre 1759, folio 225 ;
        • testament de Monsieur le Comte de Crangeat, le 18 décembre 1759, folio 228 ;
        • inventaire des meubles de Monsieur le Comte de Crangeat, le 18 novembre 1759, folio 229.

        Sujet : moulin
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31860 - 1760 - (1760)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31861 - 1761 - (1761)
        Présentation du contenu :

        A signaler :

        • inventaire de divers moulins pour Monsieur de Crangeat contre Charles Subtil, le 6 avril 1761, folio 55 ;
        • procès verbal de remise d'ornements fait à Monsieur le curé d'Etrez, le 4 mai 1761, folio 69.

        Sujet : moulin
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31862 - 1762 - (1762)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31863 - 1763 - (1763)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31864 - 1764 - (1764)
        Présentation du contenu :

        A signaler : inventaire de divers moulins pour monsieur de Crangeat contre Jean Mangn (u) elin et Denise Louis, le 31 décembre 1764, folio 216.

        Sujet : moulin
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31865 - 1765 - (1765)
        Présentation du contenu :

        A signaler : contrat de mariage entre Monsieur le marquis de Crangeat et Madame Céleste Josephe le Prestre de Chateaugiron, chanoinesse à Neuville, comtesse titulaire de l'illustre chapître de Neuville, le 4 février 1765, folio 25.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31866 - 1766 - (1766)
        Présentation du contenu :

        A signaler : délibération des habitants de la paroisse de Cras relative aux réparations et entretiens de ladite église (couvert du clocher, du sancta sanctorum et du choeur), le 16 novembre 1766, folio 141.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31867 - 1767 - (1767)
        Présentation du contenu :

        A signaler :

        • délibération des habitants d'Etrez au sujet des réparations de la cure..., le 27 avril 1767, folio 76 ;
        • bail à ferme, pour le seigneur de Jalamonde contre Claude Maligand et Denise Blanc, de la tuilerie du dit Jalamonde..., le 12 mai 1767, folio 82 ;
        • permutation entre Monsieur Cambard de sa cure d'Attignat et Monsieur Bressad de la chapelle pour le vocable de Saint Pierre et de Saint Paul, le 24 août 1767, folio 164.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31868 - 1768 - (1768)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31869 - 1769 - (1769)
        Présentation du contenu :

        A signaler :

        • procès verbal pour les syndics de Cras contre MM. Les décimateurs de la même paroisse, au sujet des réparations nécessaires et indispensables à faire au cœur du clocher, aux vases sacrés et aux ornements de l'église, le 8 août 1769, folio 87 ;
        • acte d'état du moulin Soujet, contre Joseph Fourrier et sa femme, le 14 novembre 1769, folio 123.

        Sujet : moulin
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31870 - 1770 - (1770)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31871 - 1771 - (1771)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31872 - 1772 - (1772)
        Présentation du contenu :

        A signaler :

        • marché pour la fonte d'une cloche à Cras, le 2 août 1772, folio 80 ;
        • prise de possession de la chapelle de Notre Dame de Pitié au château de Crangeat par le prêtre Me. Claude Alexis Muyard, curé de Viriat, le 18 août 1772, folio 83.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31873 - 1773 - (1773)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31874 - 1774 - (1774)
        Présentation du contenu :

        A signaler :

        • vente de la forêt de Jalamonde, le 15 janvier 1774, folio 8 ;
        • procès verbaux de comparent pour la vente de la forêt de Jalamonde, le 21 janvier 1774, folio 15 ;
        • nomination de deux collecteurs des deniers pour payer les réparations de l'église d'Attignat, le 20 mars 1774, folio 28 ;
        • délibération des habitants de la paroisse d'Attignat relative aux réparations à faire à l'église et au clocher, le 25 septembre 1774, folio 71.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31875 - 1775 - (1775)
        Présentation du contenu :

        A signaler : acte d'état pour Monsieur le baron de Langes contre Charles Charney et Jean-Baptiste Riche, pour l'usage du moulin de Soujet situé à Cras, le 16 décembre 1775, folio 113.

        Sujet : moulin
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31876 - 1776 - (1776)
        Présentation du contenu :

        A signaler : inventaire du moulin de Bajard, paroisse d'Attignat, pour Pierre Convert, le 20 novembre 1776, folio 109.

        Sujet : moulin
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31877 - 3 janvier-13 mars 1777 - (3 janvier-13 mars 1777)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)