Imprimer cette page

Versement de Maître LAPILLONNE Jean Joseph, notaire à Cras-sur-Reyssouze

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 3 E 31809 - ADAM Jean Philibert , notaire à Cras-sur-Reyssouze - (1628)
    Notaire : Adam, Jean Philibert (actif en 1628)
    Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

    • 3 E 31809 - Minutes - (8 janvier-31 décembre 1628)
      Présentation du contenu :

      Contient un répertoire.

      En fin du registre on trouve 8 cahiers de note, reliés en désordre.

      A signaler : un acte du 9 janvier 1627 soit un acquêt pour Monsieur Maître Jean Claude Charboniere, seigneur de Crangeat, conseiller et procureur du Roi en l'élection de Bresse, le 17 juillet 1628, folio 204 verso.

      Notaire : Adam, Jean Philibert (actif en 1628)
      Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)
      Type de document : minute notariale

  • 3 E 31810 - PROVENSAL Jean-Pierre, notaire à Cras-sur-Reyssouze - (1687-1691)
    Commentaires :

    L'orthographe du nom de ce notaire est incertaine.

    Notaire : Provensal, Jean Pierre (actif en 1687-1691)
    Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

    • 56 vues  - Répertoires (1687-1688, 1691)- Ouvre la visionneuse
      3 E 31810 - Répertoires (1687-1688, 1691) - (1687-1691)
      Notaire : Provensal, Jean Pierre (actif en 1687-1691)
      Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel

  • 3 E 31811-31812 - GUYARD Philippe, notaire à Saint-Martin-le-Châtel - (1689-1692)
    Notaire : Guyard, Philippe (actif en 1689-1692)
    Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

    • 3 E 31811-31812 - Minutes - (1689-1692)
      Notaire : Guyard, Philippe (actif en 1689-1692)
      Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)
      Type de document : minute notariale

      • 3 E 31811 - 12 janvier 1689-16 mai 1690 - (12 janvier 1689-16 mai 1690)
        Présentation du contenu :

        A signaler : cens pour le seigneur marquis de Saint- Martin, le 24 juin 1689, folio 57 verso.

        Commentaires :

        1re page de 1789 manquante.

        Notaire : Guyard, Philippe (actif en 1689-1692)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

      • 3 E 31812 - 8 janvier-31 décembre 1692 - (8 janvier-31 décembre 1692)
        Notaire : Guyard, Philippe (actif en 1689-1692)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

  • 3 E 31813-31837 - GUYARD Jean-Baptiste, notaire à Curtafond - (1718-1749)
    Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
    Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)

    • 165 vues  - Répertoire- Ouvre la visionneuse
      3 E 31813 - Répertoire - (1718-1736)
      Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
      Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel

    • 3 E 31814-31837 - Minutes - (1719-1749)
      Commentaires :

      Les années 1718, 1723, 1739-1741 et 1743-1744 sont manquantes.

      Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
      Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
      Type de document : minute notariale

      • 3 E 31814 - 1719 - (1719)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        A signaler :

        • bail à ferme, pour le seigneur marquis de la Baume Montrevel, de son marquisat de St-Martin-le-Châtel, passé à Jean Jacques Bény, le 29 juillet 1719, folio 76 ;
        • charge de papier pour les habitants de Saint Martin-le-Châtel contre le sieur Boullioud, curé, le 10 décembre 1719, folio 219.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31815 - 1720 - (1720)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31816 - 1721 - (1721)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31817 - 1722 - (1722)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31818 - 1724 - (1724)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        A signaler : transaction entre le curé, les syndics et habitants de Saint-Martin-le-Châtel, le 9 avril 1724, folio 89.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31819 - 1725 - (1725)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31820 - 1726 - (1726)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31821 - 1727 - (1727)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        A signaler :

        • charge pour les syndics et habitants de Curtafond contre Pascal Louis, prêtre et curé du dit lieu pour réparations à faire au presbytère..., le 6 juin 1727, folio 129 ;
        • acte d'état pour les habitants de Curtafond des vases sacrés, ornements, livres, linges et autres effets servant de décoration en l'église dudit lieu, le 19 juin 1727, folio 139.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31822 - 1728 - (1728)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31823 - 1729 - (1729)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31824 - 1730 - (1730)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31825 - 1731 - (1731)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        A signaler : prix fait pour réparation à faire au château de Cornaton, hameau de Confrancon, le 14 mai 1731, folios 117 à 128.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31826 - 1732 - (1732)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31827 - 1733 - (1733)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31828 - 1734 - (1734)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31829 - 1735 - (1735)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        A signaler : prix fait donné par Mr. Le commandeur de Laumusse à Claude Cavillon, charpentier de Bâgé, pour construire à neuf un toit de bâtiment en grange pour tenir le foin, de la largeur du bâtiment du battoir du moulin chattant situé sur la rivière de Veyle près de la ville de Pont-de-Veyle, le 30 juin 1735, folio 199.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Organisme : Ordre du Temple. Commanderie de Laumusse (Vernoux, Ain)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31830 - 1736 - (1736)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31831 - 1737 - (1737)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31832 - 1738 - (1738)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31833 - 1742 - (1742)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31834 - 1745 - (1745)
        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)

      • 3 E 31835 - 1746 - (1746)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31836 - 1747 - (1747)
        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)

      • 3 E 31837 - 25 janvier 1748-25 juin 1749 - (25 janvier 1748-25 juin 1749)
        Notaire : Guyard, Jean Baptiste (actif en 1718-1749)
        Lieu de résidence : Curtafond (Ain, France)

  • 3 E 31838 - FILLIAD Joseph Thomas, notaire à Attignat et Cras-sur-Reyssouze - (1711-1722)
    Notaire : Filliad, Joseph Thomas (actif en 1693-1722)
    Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)/Attignat (Ain, France)

    • 3 E 31838 - Minutes (1711, 1714, 1720, 1722) - (1711-1722)
      Présentation du contenu :

      Seulement 4 actes.

      Notaire : Filliad, Joseph Thomas (actif en 1693-1722)
      Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)/Attignat (Ain, France)
      Type de document : minute notariale

  • 3 E 31839-31877 - VASSELON Jean, notaire à Cras-sur-Reyssouze - (1734-1777)
    Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
    Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

    • 184 vues  - Répertoire- Ouvre la visionneuse
      3 E 31839 - Répertoire - (15 septembre 1734-1777)
      Présentation du contenu :

      En fin de registre, on trouve un supplément pour 1741-1743.

      Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
      Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel

    • 3 E 31840-31877 - Minutes - (1734-1777)
      Commentaires :

      Les années 1744, 1749-1750 et 1754 sont manquantes.

      Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
      Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)
      Type de document : minute notariale

      • 3 E 31840 - 15 septembre 1734-24 décembre 1735 - (15 septembre 1734-24 décembre 1735)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31841 - 1736 - (1736)
        Présentation du contenu :

        Contient un répertoire.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      • 3 E 31842 - 1737 - (1737)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31843 - 1738 - (1738)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31844 - 1739 - (1739)
        Présentation du contenu :

        Année très incomplète.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31845 - 1740 - (1740)
        Présentation du contenu :

        A signaler : délibération des habitants des communautés de Crangeat au sujet de réparation à la cure et du rétablissement du couvert du clocher du dit Attignat, le 16 août 1740, folio 244.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31846 - 1741 - (1741)
        Présentation du contenu :

        Feuillet 1 manquant.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31847 - 1742 - (1742)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31848 - 1743 - (1743)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31849 - 1745 - (1745)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31850 - 1746 - (1746)
        Commentaires :

        Les folios 44 à 108, 150 à 153, 158 à 161 et 170 à 206 sont manquants, ainsi que la suite de l'acte du 30 novembre 1746 (folio 111).

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31851 - 1747, 11-16 mars 1748 - (1747-1748)
        Commentaires :

        Année 1747 : folios 18 à 54 manquants.

        Année 1748 : seulement 3 actes, non indiqués dans le répertoire : le dernier est incomplet.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31852 - 1751 - (1751)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31853 - 1752 - (1752)
        Commentaires :

        Folios 20 à 109 manquants.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31854 - 1753 - (1753)
        Commentaires :

        Folios 1 à 64, 103 à 112 et 126 à 172 manquants.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31855 - 1755 - (1755)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31856 - 1756 - (1756)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31857 - 1757 - (1757)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31858 - 1758 - (1758)
        Présentation du contenu :

        A signaler : inventaire de divers moulins et leurs états, pour Monsieur le Comte de Crangeat, contre Anne Marie Teppe, demeurant au moulin de la Verne, les Greffets, paroisse de Viriat, le 14 novembre 1758, folio 165.

        Sujet : moulin
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31859 - 1759 - (1759)
        Présentation du contenu :

        A signaler :

        • inventaire de divers moulins pour Monsieur le Comte de Crangeat contre joseph Daly, meunier demeurant à Crangeat, paroisse d'Attignat, le 13 novembre 1759, folio 225 ;
        • testament de Monsieur le Comte de Crangeat, le 18 décembre 1759, folio 228 ;
        • inventaire des meubles de Monsieur le Comte de Crangeat, le 18 novembre 1759, folio 229.

        Sujet : moulin
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31860 - 1760 - (1760)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31861 - 1761 - (1761)
        Présentation du contenu :

        A signaler :

        • inventaire de divers moulins pour Monsieur de Crangeat contre Charles Subtil, le 6 avril 1761, folio 55 ;
        • procès verbal de remise d'ornements fait à Monsieur le curé d'Etrez, le 4 mai 1761, folio 69.

        Sujet : moulin
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31862 - 1762 - (1762)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31863 - 1763 - (1763)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31864 - 1764 - (1764)
        Présentation du contenu :

        A signaler : inventaire de divers moulins pour monsieur de Crangeat contre Jean Mangn (u) elin et Denise Louis, le 31 décembre 1764, folio 216.

        Sujet : moulin
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31865 - 1765 - (1765)
        Présentation du contenu :

        A signaler : contrat de mariage entre Monsieur le marquis de Crangeat et Madame Céleste Josephe le Prestre de Chateaugiron, chanoinesse à Neuville, comtesse titulaire de l'illustre chapître de Neuville, le 4 février 1765, folio 25.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31866 - 1766 - (1766)
        Présentation du contenu :

        A signaler : délibération des habitants de la paroisse de Cras relative aux réparations et entretiens de ladite église (couvert du clocher, du sancta sanctorum et du choeur), le 16 novembre 1766, folio 141.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31867 - 1767 - (1767)
        Présentation du contenu :

        A signaler :

        • délibération des habitants d'Etrez au sujet des réparations de la cure..., le 27 avril 1767, folio 76 ;
        • bail à ferme, pour le seigneur de Jalamonde contre Claude Maligand et Denise Blanc, de la tuilerie du dit Jalamonde..., le 12 mai 1767, folio 82 ;
        • permutation entre Monsieur Cambard de sa cure d'Attignat et Monsieur Bressad de la chapelle pour le vocable de Saint Pierre et de Saint Paul, le 24 août 1767, folio 164.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31868 - 1768 - (1768)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31869 - 1769 - (1769)
        Présentation du contenu :

        A signaler :

        • procès verbal pour les syndics de Cras contre MM. Les décimateurs de la même paroisse, au sujet des réparations nécessaires et indispensables à faire au cœur du clocher, aux vases sacrés et aux ornements de l'église, le 8 août 1769, folio 87 ;
        • acte d'état du moulin Soujet, contre Joseph Fourrier et sa femme, le 14 novembre 1769, folio 123.

        Sujet : moulin
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31870 - 1770 - (1770)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31871 - 1771 - (1771)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31872 - 1772 - (1772)
        Présentation du contenu :

        A signaler :

        • marché pour la fonte d'une cloche à Cras, le 2 août 1772, folio 80 ;
        • prise de possession de la chapelle de Notre Dame de Pitié au château de Crangeat par le prêtre Me. Claude Alexis Muyard, curé de Viriat, le 18 août 1772, folio 83.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31873 - 1773 - (1773)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31874 - 1774 - (1774)
        Présentation du contenu :

        A signaler :

        • vente de la forêt de Jalamonde, le 15 janvier 1774, folio 8 ;
        • procès verbaux de comparent pour la vente de la forêt de Jalamonde, le 21 janvier 1774, folio 15 ;
        • nomination de deux collecteurs des deniers pour payer les réparations de l'église d'Attignat, le 20 mars 1774, folio 28 ;
        • délibération des habitants de la paroisse d'Attignat relative aux réparations à faire à l'église et au clocher, le 25 septembre 1774, folio 71.

        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31875 - 1775 - (1775)
        Présentation du contenu :

        A signaler : acte d'état pour Monsieur le baron de Langes contre Charles Charney et Jean-Baptiste Riche, pour l'usage du moulin de Soujet situé à Cras, le 16 décembre 1775, folio 113.

        Sujet : moulin
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31876 - 1776 - (1776)
        Présentation du contenu :

        A signaler : inventaire du moulin de Bajard, paroisse d'Attignat, pour Pierre Convert, le 20 novembre 1776, folio 109.

        Sujet : moulin
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

      • 3 E 31877 - 3 janvier-13 mars 1777 - (3 janvier-13 mars 1777)
        Notaire : Vasselon, Jean (actif en 1734-1777)
        Lieu de résidence : Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

  • 3 E 31878-31904 - DAVID Claude François, notaire à Saint-Martin-le-Châtel - (1761-1787)
    Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
    Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

    • 70 vues  - Répertoire- Ouvre la visionneuse
      3 E 31878 - Répertoire - (1761-26 février 1781)
      Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
      Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel

    • 3 E 31879-31904 - Minutes - (1761-1787)
      Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
      Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)
      Type de document : minute notariale

      • 3 E 31879 - 21 décembre 1761-31 décembre 1762 - (21 décembre 1761-31 décembre 1762)
        Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

      • 3 E 31880 - 1763 - (1763)
        Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

      • 3 E 31881 - 1764 - (1764)
        Commentaires :

        Folios 47 à 55 manquants.

        Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

      • 3 E 31882 - 14 janvier-13 décembre 1765 - (14 janvier-13 décembre 1765)
        Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

      • 3 E 31883 - 31 décembre 1765-20 février 1767 - (31 décembre 1765-20 février 1767)
        Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

      • 3 E 31884 - 28 février-30 décembre 1767 - (28 février-30 décembre 1767)
        Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

      • 3 E 31885 - 1768 - (1768)
        Présentation du contenu :

        A signaler :

        • délibération des habitants de Saint-Martin-le-Châtel contenant la nomination des collecteurs pour ramasser l'argent pour la réparation de l'église et la refonte de la cloche, le 1er mai 1768, folio 26 ;
        • délibération des habitants de Saint-Martin-le-Châtel contenant prix fait pour la refonte de la cloche, le 8 mai 1768, folio 27.

        Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

      • 3 E 31886 - 1769 - (1769)
        Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

      • 3 E 31887 - 1770 - (1770)
        Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

      • 3 E 31888 - 1771 - (1771)
        Présentation du contenu :

        A signaler : sous-bail du moulin de Polaize situé à Polliat, passé par Me. François Peloux, commissaire de Jean Cimars, le 3 avril 1771, folio 32.

        Sujet : moulin
        Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

      • 3 E 31889 - 1772 - (1772)
        Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

      • 3 E 31890 - 1773 - (1773)
        Présentation du contenu :

        A signaler : délibération des habitants de Curtafond concernant les réparations du presbytère, le 14 mars 1773, folio 12.

        Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

      • 3 E 31891 - 1774 - (1774)
        Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

      • 3 E 31892 - 1775 - (1775)
        Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

      • 3 E 31893 - 1776 - (1776)
        Présentation du contenu :

        A signaler : délibération faite par les habitants de Saint-Martin au sujet de la construction d'un pont sur le bief de Reyssouze, le 14 janvier 1776, folio 7 ter (voir également le folio 20).

        Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

      • 3 E 31894 - 1777 - (1777)
        Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

      • 3 E 31895 - 1778 - (1778)
        Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

      • 3 E 31896 - 1779 - (1779)
        Présentation du contenu :

        A signaler : procès verbal dressé pour reconnaissance de niveau du moulin de la Verne fait à requête de maître Dubost, notaire à Montrevel, le 28 juillet 1779, folio 17.

        Sujet : moulin
        Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

      • 3 E 31897 - 1780 - (1780)
        Présentation du contenu :

        A signaler : état de réparation à faire aux bâtiments du moulin de Poleyzet fait à la requête de Pierre Dubois, meunier, le 17 novembre 1780, folio 36.

        Sujet : moulin
        Notaire : David, Claude François (actif en 1761-1787)
        Lieu de résidence : Saint-Martin-le-Châtel (Ain, France)

Voir par page :50 100 150 200 250 300 350 400