Parmi les travaux d'érudits déjà anciens, citons par exemple :
PERROT (Marc), Saint-Rambert-en-Bugey au 18e siècle : administration, économie, aspects sociaux. 1973, 97 p., mémoire de maîtrise (direction J.-P. Gutton), Lyon II (justices de l'abbaye et du marquisat de Saint-Rambert).
PERDRIX (Alain), Une étude de sociabilité sous l'Ancien Régime : le marquisat de Saint-Martin-le-Châtel (1690-1790). 1976, 126 p., mémoire de maîtrise (direction J.-P. Gutton), Lyon II.
DALOZ (Françoise), Etude de sociabilité sous l'Ancien Régime : le comté de Châteauvieux, 1781-1789. 1977, 16 p. (direction J.-P. Gutton), Lyon II.
DALOZ (Françoise), Six familles de magistrats à Bourg au XVIIIe siècle. 1978, 188 p. et nombreuses annexes, mémoire de maîtrise (direction J.-P. Gutton), Lyon II.
BRUNET (Guy), Un bourg rural de la Dombes aux XVIIIe et XIXe siècles : Saint-Trivier-sur-Moignans, démographie, société et mentalités. 1979, 161 et 167 p., thèse de doctorat de troisième cycle, sous la direction de Maurice Garden, Lyon II.
BARRIERE (Cécile), Quelques familles de notables à Belley au XVIIIe siècle. 1980, 119 p., tableaux, mémoire de maîtrise (direction J.-P. Gutton), Lyon II.
BRUNO-GAYOT (Agnès), Hiérarchies et vie matérielle des ruraux dans la seigneurie de Montrevel au XVIIIe siècle, à travers les inventaires après décès, VIII-205 p., [s.d.], mémoire de maîtrise (direction J.-P. Gutton), Lyon II.
MEUNIER (Sophie), Rapports sociaux, criminalité, délinquance dans le ressort de Chalamont, 1700-1790. 1987, 105 p., mém. maîtrise (dir. J.-P. Gutton), Lyon II.
DESMARIS (Christophe), La maréchaussée en Bresse, 1721 - 1789. 1988, 128 p., mémoire de maîtrise (direction J.-P. Gutton), Lyon II.
PERDRIX (Paul), La formation de l'opinion publique en Bresse et en Dombes (mai 1788 - mai 1789). 1990, 318 p. et tableaux. Thèse de doctorat (direction J.-P. Gutton), Lyon II (il existe une nouvelle édition corrigée et complétée, 1993).
SAINT-CYR (Florence), Criminalité et délinquance dans la principauté de Dombes de 1770 à 1775. 1992, 184 p., mémoire de maîtrise, Lyon III.
BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE
Cette bibliographie ne reprend pas les ouvrages et travaux universitaires cités précédemment, mais se contente d'indiquer les titres d'ouvrages généraux utiles pour la connaissance de la pratique du droit ancien en France, et quelques ouvrages généraux sur l'Ain, particulièrement utiles pour la connaissance des circonscriptions judiciaires.
La liste des ouvrages généraux pourrait être complétée par celles qui figurent dans de nombreux inventaires et répertoires d'archives d'autres départements. Notre liste fait état d'ouvrages que nous avons nous-même utilisés. On complétera aussi par les titres que nous avons donnés dans les introductions aux différentes sous-séries.
Ouvrages généraux
BORNIER (Philippe). Conférences des nouvelles ordonnances de Louis XIV, roy de France et de Navarre, avec celles des rois prédécesseurs de Sa Majesté, le droit écrit et les Arrests, enrichies d'annotations et de décisions importantes, par Philippe Bornier, conseiller du Roy, Lieutenant particulier en la Sénéchaussée, Gouvernement et Siège Présidial de Montpellier, et par luy reveues, corrigées et augmentées en cette nouvelle édition des règlements du conseil, des arrests donnez en interprétation des nouvelles ordonnances de Sa Majesté pour la réformation de la justice, et autres édits et déclarations du Roy. Paris, 1681. Première partie, 16-462 p. et deuxième partie, 16-492 p.
BOUCHER d'ARGIS (Antoine-Gaspard). Traité des gains nuptiaux et de survie, qui sont en usage dans les païs de droit écrit, tant du ressort du Parlement de Paris que des autres parlemens, contenant tout ce qui concerne les augmens de dot, agencemens, contre-augmens, donations de survie, bagues et joyaux, et autres gains nuptiaux et de survie. Par M. Antoine-Gaspard Boucher-d'Argis, avocat au Parlement. Lyon, Duplain, 1738. 16-368 p. (intéressant pour la pratique du droit concernant ces matières, en Bresse et dans les autres anciennes provinces de l'Ain).
BOUVOT (Jean). Nouveau recueil des Arrests de Bourgongne, où sont contenues diverses notables questions de droict, tant coustumier que romain, controverses entre les docteurs, proposées à Me J. Bouvot, advocat au Parlement de Bourgongne, décidées par jugements et arrests de la Cour souveraine du Parlement de dijon, distingué en III parties, et icelles ordonnées selon les matières et ordre alphabétic, avec un commentaire du mesme autheur sur le titre de la Coustume de Bourgongne, des droicts appartenants à gens mariez. Cologny, Chouet, 1623.16-368-280-312-152 p. gr. in 8° (contient plusieurs affaires provenant des provinces de l'Ain et portées devant le parlement de Bourgogne).
DENISART (Jean-Baptiste). Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle, par Me J.B. Denisart, procureur au Châtelet de Paris. Septième édition revue et considérablement augmentée. Paris, Desaint, 1771. T.1 : A-C, VIII-776 p. ; t..2 : D-I, 796 p. ; t..3 : L-P, 819 p. et t. 4 : Q-Y, 905 p.
Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange, et de ceux de contrôle des actes des notaires et sous-signatures privées, insinuation laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, gréfes, droitsréservés, francs-fiefs, amortissement, et nouvel-acquêt. Rouen, Le Boullenger, 1763. 2 vol., XII-30-682 et 4-736 p. in 4° (utile pour tout ce qui concerne l'insinuation).
DOMAT. Les loix civiles dans leur ordre naturel ; le droit public et legum delectus, par M. Domat, avocat du Roi au Siège présidial de Clermont en Auvergne. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée des troisièmes et quatrième livres du droit public par M. de Héricourt, avocat au Parlement, des notes de feu M de Bouchevret, ancien avocat au Parlement, sur le legum delectus, et de celles de MM.Berroyer et Chevalier, anciens avocats au Parlement . 2 vol.. Paris, Bauche, 1767, XXXVI-5320 et XXII-286-(10)-234-32 p. in fol°.
FERRIERE (Claude de). Introduction à la pratique, contenant l'explication des principaux termes de pratique et de coutume, avec les juridictions de France par ordre alphabétique, nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée de plus d'un tiers, par Me Claude de Ferrière, avocat en Parlement et docteur agrégé dans la faculté de droit de Paris. Lyon, Roux, 1692. 4-590 p. in 16°.
FERRIERE (Claude-Joseph). Nouvelle introduction à la pratique contenant l'explication des principaux termes de pratique, de droit et de coutume, avec les juridictions de la France, par M. Claude-Joseph Ferrière, doyen des docteurs régens de la faculté des droits de Paris, et ancien avocat en Parlement. Seconde édition, revue, corrigée et augmentée. Paris, Brunet 1727. 14-488 p. in 16.
FERRIERE (Cl.-J.). Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes et de pratique, avec les juridictions de la France, par M. Claude-Joseph Ferrière, Doyen des Docteurs-régens de la Faculté des Droits de Paris, et ancien avocat en Parlement. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par M *** . Paris, Bauche, 1762. 2 vol., 6-1072 et 1102 p.
MUYART de VOUGLANS. Les loix criminelles de France dans leur ordre naturel, dédiées au Roi, par M. Muyard de Vouglans, Conseiller au Grand-Conseil. Paris, 1780. XLIV-884 (général, clairement rédigé, larges extraits des textes législatifs et réglementaires).
NERON (Pierre) et GIRARD (Etienne). Les édits et ordonnances des très-Chrétiens roys François I, Henry II, François II, Charles IX, Henry III, Henry IV et Louys XIV, sur le fait de la justice et abréviation des procez, avec annotations, apostilles et conférences sous chaque article, par Mes Pierre Néron et Estienne Girard, avocats en Parlement, divisez en trois livres, corrigez et augmentez de plusieurs édits, ordonnances, arrêts et règlements par M.F.P.A., et en dernière édition, du traité de la jurisdiction de la Connetablie et Maréchaussée de France, à la Table de Marbre du Palais à Paris, avec la table des chapitres et celle des matières. Paris, de Luyne, 1685. (24)-786 p. (général, d'actes après 1650 environ).
SERPILLON (François). Code civil ou commentaire sur l'ordonnance du mois d'avril 1667, par M. François Serpillon, lieutenant général criminel, et conseiller - civil au bailliage et Siège-Présidial d'Autun. Paris, Delaguette, 1776. 8-780 p.
SERPILLON (François). Code criminel ou commentaire sur l'ordonnance de 1670, contenant les règles prescrites par les anciennes et nouvelles ordonnances pour l'instruction des procès criminels. Plusieurs questions de droit incidentes aux matières criminelles. Les règlements concernant la compétence des juges royaux et subalternes. Les règles pour l'instruction conjointe des juges royaux et ecclésiastiques, et les règlements concernant les privilèges ecclésiastiques. Un commentaire particulier sur l'ordonnance de 1731, concernant les cas prévôtaux, avec un traité des fonctions, droits et prérogatives des officiers de Maréchaussée. Les règles pour le jugement des procès criminels. Un recueil des privilèges et immunités de MM les Officiers des Parlements, Chambre des Comptes et du Domaine, Trésoriers de France, et Officiers des Bailliages et Sénéchaussées et sièges Présidiaux. Enfin plusieurs règlements sur les cas royaux, et les droits concernant les offices des lieutenants criminels et autres officiers. Par M. François Serpillon, lieutenant général criminel, et conseiller honoraire aux bailliage, chancellerie de Siège-Présidial d'Autun. Lyon, Perisse, 1767. Première partie : VIII-590 p., deuxième partie : p. 591-894, troisième partie : 50 et p.895-1632 (nombreux textes, édits, ordonnances etc. sur la justice).
Ouvrages locaux
ALBRIER (A.)."Les anoblis de l'Ain, de 1468 à 1829", dans Revue du Lyonnais, 1872, p. 372-389, 440-467 et 1873, p. 117-137 et 163-182.
BAUX (J.), Histoire de la réunion à la France des provinces de Bresse, Bugey et Gex sous Charles-Emmanuel I. Bourg, Milliet-Bottier, 1852, IV + 454 + CXVI p.
BAUX (Jules). Nobiliaire du département de l'Ain, XVIIe et XVIIIe siècles. Bourg, Martin-Bottier, 1862, t. 1, Bresse et Dombes, 510 p. et t. 2, Bugey et Pays de Gex, 792 p.
BROSSARD (Joseph). "Le procès des justices entre le Bailliage-Présidial de Bresse et les seigneurs hauts-justiciers du Pays, 1601-1780", dans Annales de la Société d'Emulation de l'Ain, 1894, p. 5-59, 293-332, 368-395, 459-471.
BROSSARD (Joseph). Notice sur l'organisation territoriale et l'administration religieuse, militaire, judiciaire, financière et provinciale des anciennes provinces de Bresse, Bugey, de la Dombes et du Pays de Gex sous l'ancienne monarchie. Bourg, Authier, 1881, 31 p. (se trouve aussi dans le Mémorial de l'Ain, p. 311-362).
BROSSARD (Joseph). "Notes et remarques sur la taillabilité et la mainmorte en Bresse et en Bugey", dans Annales de la Soc. d'Emulation de l'Ain, 1892, p. 145-195.
BROSSARD (Joseph). "Scènes et moeurs judiciaires au XVIe siècle", dans Bulletin du Comité des travaux historiques et scientifiques, 1892
DEBOMBOURG (Georges). Atlas historique du département de l'Ain. Lyon, Perrin, 1859, 2 vol. 30 P. + 13 cartes et 37 P. + 15 cartes.
FERRAND (Francisque). "Description des pays de Bresse, Bugey et Gex dressée par l'Intendant de Bourgogne en 1698 sur les ordres du Roi Louis XIV pour l'instruction du Duc de Bourgogne", dans Bulletin de la Société de Géographie de l'Ain, 1891, p. 16-26, p. 33-28, p. 87-95, p. 120-129, 172-184, 207.
GACON (Abbé) Histoire de Bresse et du Bugey à laquelle on a réuni celle du Pays de Gex, du Franc-Lyonnais et de la Dombes par M. Gacon, curé de Bâgé, abrégée et mise en ordre par M. de La Teyssonnière, membre de la Société d'Agriculture et d'Emulation du département de l'Ain. Bourg, Bottier, 1825, XII + 410 p.
GUICHENON (Samuel). Histoire de Bresse et Bugey, contenant ce qui s'est passé de mémorable sous les Romains, royaume de Bourgogne et d'Arles, empereurs, sires de Bâgé, comtes et ducs de Savoie et Roys très-Chrétiens, jusqu'à l'échange du Marquisat de Saluces, avec les fondations d'abbayes, prieurés, chartreuses et églises collégiales, origines des villes, châteaux, seigneureries et principaux fiefs et généalogie de toutes les familles nobles justifié par chartes, titres, chroniques, manuscripts, autheurs anciens et modernes et autres bonnes preuves, divisée en quatre parties, par Samuel Guichenon, advocat au Présidial de Bourg en Bresse, conseiller et historiographe du Roy. Lyon, 1650, (30)+112+136+116+ (8)+402+288+259 p.
GUIGUE (Marie-Claude). Topographie historique du département de l'Ain, ou notices sur les communes, les hameaux, les paroisses, les abbayes, les prieurés, les monastères de tous ordres, les chapelles rurales, les établissements des Templiers, des Chevaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem, les terres titrées, les simples fiefs, les châteaux, les maisons-fortes, avec la nomenclature des principaux lieux, des principales montagnes, des rivières, des ruisseaux, des lacs, des étangs, etc., etc., des anciennes provinces de Bresse, Bugey, Dombes, Valromey, Pays de Gex, et Franc-Lyonnais, accompagnée d'un précis de l'histoire du département depuis les temps les plus reculés jusqu'à la Révolution, par M-C. Guigue, Archiviste paléographe[etc.]. Trévoux, VveDamour, 1873, XLVIII + 520 p.
Instruction de l'Intendant de Bourgogne et Bresse pour MM les commissaires chargés de la levée des soldats provinciaux en Bresse, Bugey et Gex. Dijon, Frantin, 1775, 20 p.
JEANTON (Gabriel). "Etude sur le droit criminel en Bourgogne, Bresse, Bugey, dans les villes de franchise du XIIe au XIVe siècle", dans Annales de l'Académie de Mâcon, 1909, p.
LA POPELLINIERE (Henri Lancelot Du Voisin, sieur de). Histoire de la conqueste du païs de Bresse et de Savoie par le Roy très Chrestien. Paris, 1601, 150 p., in 12. Réimprimé dans Revue de la Société littéraire, historique et archéologique du département de l'Ain, 1884, p. 97-111, 156-164 et 195-203
LA ROQUE DE SAINT-BARTHELEMY (de). Catalogue des gentilshommes de Bourgogne, Bresse et Bugey et Valromey et de la principauté de Dombes qui ont pris part ou envoyé leur procuration aux assemblées de la noblesse pour l'élection des députés aux états généraux de 1789. Paris, Dentu, 1862, 48 p.
PHILIPON (Edouard). Dictionnaire topographique du département de l'Ain, comprenant les noms de lieux anciens et modernes. Paris, 1911, LXXXIII-528 p.
Procez-verbal des conférences tenues par Messieurs les Commissaires du Roy, et Messieurs les députez du Parlement, pour l'examen des articles proposez pour la composition de l'Ordonnance civile, du mois d'avril 1667. Et de l'ordonnance criminelle du mois d'aoust 1670. Lille, Barbier,1697. 398-228 p.