Mon espace
Indexation
Vous êtes ici : Archives numérisées > Archives notariales
Partager cette page
La commune d'Asnières prend le nom d'Asnières-sur-Saône le 21 juillet 1937.
Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique. Extrait des arrêtés de la préfecture.
Section A dite "du Village", section B dite "de la Prairie".
La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 44.
Avec table alphabétique des propriétaires.
La table alphabétique commence à la vue n° 5
La table alphabétique commence à la vue n° 13
Réalisé avec Ligeo Archives