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  Baneins (1826-1934)

  Commentaires :

  Une partie de la section D de L'Abergement-Clémenciat qui était en 1857 celle de Châtillon-sur-Chalaronne, est passée à Baneins en application de la loi du 19 mars 1862.

  
  
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    3 P 9653 - Limites de communes (1826)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    
    
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    3 P 231 - Etat des sections A, B, C (1832-1836)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "des Bilons", section B dite "du Bourg", section C dite "du hameau des Bâgés".

    Commentaires :

    Ancienne section D de Châtillon-sur-Chalaronne devenue en 1857 celle de l'Abergement de Clémenciat et en 1862 la section C de Baneins.

    La section A commence par la vue 1 ; la section B commence par la vue 39.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1827-1934)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1827-1913)
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        3 P 232 - Folios 1 à 356 (1827-1913)

        

        402 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 13

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 233 - Folios 357 à 505 (1827-1913)

        

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        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1934)
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        3 P 234 - Cases 1 à 139 (1882-1911)

        

        104 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 11

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 235 - Cases 1 à 127 (1911-1934)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 236 - Propriétés non bâties : Folios 1 à 301 (1913-1934)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Plans parcellaires (1832-1862)
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      Plans Napoléoniens (1832-1862)
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        3 P 4373 - Tableau d'assemblage (1832-1862)

        

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        Section A dite "des Bilons" (1832)
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          3 P 4374 - Feuille 1 (1832)

          

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          3 P 4375 - Feuille 2 (1832)

          

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          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiquée le château de Baneins.

          
          
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        Section B dite "du Bourg" (1832)
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          3 P 4376 - Feuille 1 (1832)

          

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          3 P 4377 - Feuille 2 (1832)

          

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        Section C dite "du hameau des Bâgés" (1832-1862)
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          3 P 4378 - Feuille 1 (1832-1862)

          

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          Commentaires :

          Ancienne section D de Châtillon-sur-Chalaronne devenue en 1857 celle de l'Abergement de Clémenciat et en 1862 la section C de Baneins.