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  Belley (1834-1975)
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    3 P 9657 - Limites de communes (1834)

    

    12 vues

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    
    
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    3 P 267 - Etat des sections A, B, C, D, E, F (1835)

    

    299 vues

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Cozon et des Catagnôles", section B dite "des Ecassaz", section C dite "de Retonne", section D dite "d'Iselet", section E dite "de Béllignin", section F dite "de la Ville".

    Commentaires :

    La section A commence par la vue 1 ; la section B commence par la vue 44 ; la section C commence par la vue 79 ; la section D commence par la vue 102 ; la section E commence par la vue 133 ; la section F commence par la vue 187.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1835-1975)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1835-1913)
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        3 P 268 - Folios 1 à 580 (1835-1913)

        

        668 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 19.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 269 - Folios 581 à 1178 (1835-1913)

        

        634 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 270 - Folios 1179 à 1757 (1835-1913)

        

        592 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 271 - Folios 1758 à 2353 (1835-1913)

        

        598 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 272 - Folios 2354 à 2619 (1835-1913)

        

        276 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1975)
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        3 P 273 - Cases 1 à 520 (1882-1911)

        

        360 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 39

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 274 - Cases 521 à 1160 (1882-1911)

        

        358 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 275 - Cases 1 à 840 (1911-1975)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 276 - Cases 841 à 1804 (1911-1975)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 277 - Cases 1805 à 1975 (1911-1975)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1975)
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        3 P 278 - Table alphabétique des propriétaires (1913-1975)

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        3 P 279 - Folios 1 à 600 (1913-1975)

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        3 P 280 - Folios 601 à 1200 (1913-1975)

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        3 P 281 - Folios 1201 à 1800 (1913-1975)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 282 - Folios 1801 à 2300 (1913-1975)

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        3 P 283 - Folios 2301 à 2800 (1913-1975)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 284 - Folios 2801 à 3100 (1913-1975)

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        3 P 285 - Folios 3101 à 3157 (1913-1975)

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    Plans parcellaires (1835)
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      Plans Napoléoniens (1835)
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        3 P 4403 - Tableau d'assemblage (1835)

        

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        Section A dite "de Cozon et des Catagnôles" (1835)
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          3 P 4404 - Feuille 1 (1835)

          

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          3 P 4405 - Feuille 2 (1835)

          

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          3 P 4406 - Feuille 3 (1835)

          

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          3 P 4407 - Feuille 4 (1835)

          

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          3 P 4408 - Feuille 5 (1835)

          

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          3 P 4409 - Feuille 6 (1835)

          

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          3 P 4410 - Feuille 7 (1835)

          

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          3 P 4411 - Feuille 8 (1835)

          

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          3 P 4412 - Feuille 9 (1835)

          

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        Section B dite "des Ecassaz" (1835)
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          3 P 4413 - Feuille 1 (1835)

          

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          3 P 4414 - Feuille 2 (1835)

          

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        Section C dite "de Retonne" (1835)
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          3 P 4415 - Feuille 1 (1835)

          

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          3 P 4416 - Feuille 2 (1835)

          

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        Section D dite "d'Iselet" (1835)
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          3 P 4417 - Feuille 1 (1835)

          

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          3 P 4418 - Feuille 2 (1835)

          

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          3 P 4419 - Feuille 3 (1835)

          

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          3 P 4420 - Feuille 4 (1835)

          

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        Section E dite "de Béllignin" (1835)
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          3 P 4421 - Feuille 1 (1835)

          

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          3 P 4422 - Feuille 2 (1835)

          

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          3 P 4423 - Feuille 3 (1835)

          

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          3 P 4424 - Feuille 4 (1835)

          

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          3 P 4425 - Feuille 5 (1835)

          

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          3 P 4426 - Feuille 6 (1835)

          

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          3 P 4427 - Feuille 7 (1835)

          

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          3 P 4428 - Feuille 8 (1835)

          

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          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiquée le château de Larron.

          
          
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        Section F dite "de la Ville" (1835)
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          3 P 4429 - Feuille 1 (1835)

          

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          3 P 4430 - Feuille 2 (1835)

          

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