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  Billiat (1826-1935)
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    3 P 9667 - Limites de communes (1826)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 363 - Etat des sections A, B, C, D (1832)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Retord", section B dite "de Davanod", section C dite "de Billat", section D dite "des Lâdes".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 9 ; la section C commence à la vue n° 55 ; la section D commence à la vue n° 89.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1832-1935)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1832-1913)
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        3 P 364 - Folios 1 à 340 (1832-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 9

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 365 - Folios 341 à 656 (1832-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 366 - Folios 657 à 814 (1832-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1935)
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        3 P 367 - Cases 1 à 199 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 13

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 368 - Cases 1 à 152 (1911-1935)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1935)
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        3 P 369 - Folios 1 à 492 (1913-1935)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 370 - Folios 493 à 526 (1913-1935)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1832)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1832)
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        3 P 4558 - Tableau d'assemblage (1832)

        

        
        
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        Section A dite "de Retord" (1832)
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          3 P 4559 - Feuille 1 (1832)

          

          
          
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          3 P 4560 - Feuille 2 (1832)

          

          
          
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        Section B dite "de Davanod" (1832)
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          1777 W 51 - Feuille 1 (1832)

          

          Commentaires :

          Ce document est une copie noir et blanc de l'original, aujourd'hui perdu.

          
          
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          3 P 4561 - Feuille 2 (1832)

          

          
          
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          3 P 4562 - Feuille 3 (1832)

          

          
          
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          3 P 4563 - Feuille 4 (1832)

          

          
          
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        Section C dite "de Billat" (1832)
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          3 P 4564 - Feuille 1 (1832)

          

          
          
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          3 P 4565 - Feuille 2 (1832)

          

          
          
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          3 P 4566 - Feuille 3 (1832)

          

          
          
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          3 P 4567 - Feuille 4 (1832)

          

          
          
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          3 P 4568 - Feuille 5 (1832)

          

          
          
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        Section D dite "des Lâdes" (1832)
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          3 P 4569 - Feuille 1 (1832)

          

          
          
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          3 P 4570 - Feuille 2 (1832)

          

          
          
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          3 P 4571 - Feuille 3 (1832)

          

          
          
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          3 P 4572 - Feuille 4 (1832)

          

          
          
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          3 P 4573 - Feuille 5 (1832)