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  Biziat (1809-1939)
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    3 P 376 - Etat des sections A, B, C (1811)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite"de Métifsinge", section B dite "du Village", section C dite "de Bey".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 10 ; la section B commence à la vue n° 79 ; la section C commence à la vue n° 131.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1811-1939)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1811-1913)
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        3 P 377 - Folios 1 à 496 (1811-1913)

        

        686 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 5

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 378 - Folios 497 à 647 (1811-1913)

        

        488 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1939)
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        3 P 379 - Cases 1 à 258 (1882-1911)

        

        488 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 15

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 380 - Cases 1 à 216 (1911-1939)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1939)
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        3 P 381 - Folios 1 à 496 (1913)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 382 - Folios 497 à 647 (1913-1939)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    3 P 3632 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Chalamont (1827-1846)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1809-1811)
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      Atlas cantonal (1809)
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        3 P 10152 - Liste des communes : canton de Châtillon-sur-Chalaronne (1809)

        

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        3 P 10159-1 - Tableau d'assemblage (1809)

        

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        Sections A1et C3 (1809)
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          3 P 10159-2 - Feuille 1 (1809)

          

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          Commentaires :

          Les sections A1 et C3 sont sur la même feuille.

          
          
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        Section A dite"de Métifsinge" (1809)
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          3 P 10159-3 - Feuille 1 (1809)

          

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        Section B dite "du Village" (1809)
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          3 P 10159-4 - Feuille 1 (1809)

          

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          3 P 10159-5 - Feuille 2 (1809)

          

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        Section C dite "de Bey" (1809)
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          3 P 10159-6 - Feuille 1 (1809)

          

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          3 P 10159-7 - Feuille 2 (1809)

          

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      Plans Napoléoniens (1811)
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        3 P 4592 - Tableau d'assemblage (1811)

        

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        Sections A1 et C3 (1811)
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          3 P 4593 - Feuille 1 (1811)

          

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          Commentaires :

          Sections A1 et C3 sur la même feuille.

          
          
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        Section A dite"de Métifsinge" (1811)
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          3 P 4594 - Feuille 1 (1811)

          

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        Section B dite "du Village" (1811)
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          3 P 4595 - Feuille 1 (1811)

          

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          3 P 4596 - Feuille 2 (1811)

          

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        Section C dite "de Bey" (1811)
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          3 P 4597 - Feuille 1 (1811)

          

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          3 P 4598 - Feuille 2 (1811)

          

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