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  Brénod (1833-1964)
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    3 P 9679 - Limites de communes (1833)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 498 - Etat des sections A, B, C, D, E (1837)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Combe Ferirand", section B dite "de l'Echaux et Macconod", section C dite "de la Scie et l'Essieux", section D dite "des Loups", section E dite "de Brénod".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 22 ; la section C commence à la vue n° 54 ; la section D commence à la vue n° 106 ; la section E commence à la vue n° 148.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1837-1964)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1837-1913)
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        3 P 499 - Folios 1 à 460 (1837-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 43

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 500 - Folios 461 à 908 (1837-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 501 - Folios 909 à 1026 (1837-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1964)
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        3 P 502 - Cases 1 à 224 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 19

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 503 - Cases 1 à 237 (1911-1964)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1964)
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        3 P 504 - Folios 1 à 500 (1913-1964)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 505 - Folios 501 à 943 (1913-1964)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1837)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1837)
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        3 P 4758 - Tableau d'assemblage (1837)

        

        
        
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        Section A dite "de Combe Ferirand" (1837)
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          3 P 4759 - Feuille 1 (1837)

          

          
          
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          3 P 4760 - Feuille 2 (1837)

          

          
          
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          3 P 4761 - Feuille 3 (1837)

          

          
          
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        Section B dite "de l'Echaux et Macconod" (1837)
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          3 P 4762 - Feuille 1 (1837)

          

          
          
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          3 P 4763 - Feuille 2 (1837)

          

          
          
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          3 P 4764 - Feuille 3 (1837)

          

          
          
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        Section C dite "de la Scie et l'Essieux" (1837)
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          3 P 4765 - Feuille 1 (1837)

          

          
          
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          3 P 4766 - Feuille 2 (1837)

          

          
          
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          3 P 4767 - Feuille 3 (1837)

          

          
          
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        Section D dite "des Loups" (1837)
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          3 P 4768 - Feuille 1 (1837)

          

          
          
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          3 P 4769 - Feuille 2 (1837)

          

          
          
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          3 P 4770 - Feuille 3 (1837)

          

          
          
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          3 P 4771 - Feuille 4 (1837)

          

          
          
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        Section E dite "de Brénod" (1837)
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          3 P 4772 - Feuille 1 (1837)

          

          
          
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          3 P 4773 - Feuille 2 (1837)

          

          
          
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          3 P 4774 - Feuille 3 (1837)