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  Briord (1835-1935)
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    3 P 9682 - Limites de communes (1835)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 527 - Etat des sections A, B, C, D, E (1840)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Chiuve", section B dite "de Vérizieux", section C dite "de Saint-André", section D dite "de Dorieux", section E dite "de Briord".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 48 ; la section C commence à la vue n° 103 ; la section D commence à la vue n° 130 ; la section E commence à la vue n° 188.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1840-1935)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1840-1913)
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        3 P 528 - Folios 1 à 440 (1840-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 39

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 529 - Folios 441 à 920 (1840-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 530 - Folios 921 à 1400 (1840-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1935)
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        3 P 531 - Cases 1 à 250 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 532 - Cases 1 à 177 (1911-1935)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1935)
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        3 P 533 - Folios 1 à 488 (1913-1935)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 534 - Folios 489 à 988 (1913-1935)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 535 - Folios 989 à 1026 (1913-1935)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1840)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1840)
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        3 P 4799 - Tableau d'assemblage (1840)

        

        
        
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        Section A dite "de Chiuve" (1840)
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          3 P 4800 - Feuille 1 (1840)

          

          
          
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          3 P 4801 - Feuille 2 (1840)

          

          
          
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          3 P 4802 - Feuille 3 (1840)

          

          
          
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          3 P 4803 - Feuille 4 (1840)

          

          
          
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        Section B dite "de Vérizieux" (1840)
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          3 P 4804 - Feuille 1 (1840)

          

          
          
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          3 P 4805 - Feuille 2 (1840)

          

          
          
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          3 P 4806 - Feuille 3 (1840)

          

          
          
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          3 P 4807 - Feuille 4 (1840)

          

          
          
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          3 P 4808 - Feuille 5 (1840)

          

          
          
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          3 P 4809 - Feuille 6 (1840)

          

          Commentaires :

          La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 33.

          
          
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        Section C dite "de Saint-André" (1840)
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          3 P 4810 - Feuille 1 (1840)

          

          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiquée le château de Saint-André.

          
          
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          3 P 4811 - Feuille 2 (1840)

          

          
          
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          3 P 4812 - Feuille 3 (1840)

          

          
          
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        Section D dite "de Dorieux" (1840)
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          3 P 4813 - Feuille 1 (1840)

          

          
          
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          3 P 4814 - Feuille 2 (1840)

          

          
          
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          3 P 4815 - Feuille 3 (1840)

          

          Commentaires :

          La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 43.

          
          
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          3 P 4816 - Feuille 4 (1840)

          

          
          
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          3 P 4817 - Feuille 5 (1840)

          

          
          
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        Section E dite "de Briord" (1840)
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          3 P 4818 - Feuille 1 (1840)

          

          
          
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          3 P 4819 - Feuille 2 (1840)

          

          
          
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          3 P 4820 - Feuille 3 (1840)

          

          
          
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          3 P 4821 - Feuille 4 (1840)

          

          
          
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          3 P 4822 - Feuille 5 (1840)

          

          
          
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          3 P 4823 - Feuille 6 (1840)

          

          Commentaires :

          La section A commence à la vue n° 11 ; la section B commence à la vue n° 168