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  Cesseins (1831-1931)

  Commentaires :

  Commune fusionnée le 1er janvier 1974 avec Amareins et Francheleins.

  
  
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    3 P 9686 - Limites de communes (1831)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 565 - Etat des sections A, B (1832)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "du Nord", section B dite "du Sud".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 13.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1832-1931)

    Typologie : matrice

    
    
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      3 P 566 - Propriétés foncières des bâties et non bâties : folios 1 à 116 (1832-1913)

      

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Commentaires :

      La table alphabétique commence à la vue n° 9

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      Propriétés bâties (1882-1931)
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        3 P 567 - Cases 1 à 41 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 568 - Cases 1 à 37 (1911-1931)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 569 - Propriétés non bâties : folios 1 à 200 (1913-1931)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Plans parcellaires (1832)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1832)
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        3 P 4859 - Tableau d'assemblage (1832)

        

        
        
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        Section A dite "du Nord" (1832)
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          3 P 4960 - Feuille 1 (1832)

          

          
          
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        Section B dite "du Sud" (1832)
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          3 P 4861 - Feuille 1 (1832)