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  Ceyzériat (1825-1962)
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    3 P 9688 - Limites de communes (1825)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 576 - Etat des sections A, B, C, D (1826)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "du Village", section B dite "de Tréconnas", section C dite "de Mont-July", section D dite "de Morillon".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 95 ; la section C commence à la vue n° 151 ; la section D commence à la vue n° 232.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1826-1962)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1826-1913)
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        3 P 577 - Folios 1 à 444 (1826-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 71

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 578 - Folios 445 à 936 (1826-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 579 - Folios 937 à 1415 (1826-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 580 - Folios 1416 à 1890 (1826-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1962)
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        3 P 581 - Cases 1 à 400 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 23

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 582 - Cases 1 à 437 (1911-1962)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1962)
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        3 P 583 - Table alphabétique des propriétaires (1913-1962)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 584 - Folios 1 à 600 (1913-1962)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 585 - Folios 601 à 1200 (1913-1962)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 586 - Folios 1201 à 1583 (1913-1962)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1826)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1826)
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        3 P 4871 - Tableau d'assemblage (1826)

        

        
        
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        Section A dite "du Village" (1826)
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          3 P 4872 - Feuille 1 (1826)

          

          
          
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          3 P 4873 - Feuille 2 (1826)

          

          
          
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          3 P 4874 - Feuille 3 (1826)

          

          
          
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          3 P 4875 - Feuille 4 (1826)

          

          
          
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          3 P 4876 - Feuille 5 (1826)

          

          
          
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        Section B dite "de Tréconnas" (1826)
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          3 P 4877 - Feuille 1 (1826)

          

          
          
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          3 P 4878 - Feuille 2 (1826)

          

          
          
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          3 P 4879 - Feuille 3 (1826)

          

          
          
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          3 P 4880 - Feuille 4 (1826)

          

          
          
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          3 P 4881 - Feuille 5 (1826)

          

          
          
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          3 P 4882 - Feuille 6 (1826)

          

          
          
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        Section C dite "de Mont-July" (1826)
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          3 P 4883 - Feuille 1 (1826)

          

          
          
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          3 P 4884 - Feuille 2 (1826)

          

          
          
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          3 P 4885 - Feuille 3 (1826)

          

          
          
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          3 P 4886 - Feuille 4 (1826)

          

          
          
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          3 P 4887 - Feuille 5 (1826)

          

          
          
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        Section D dite "de Morillon" (1826)
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          3 P 4888 - Feuille 1 (1826)

          

          
          
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          3 P 4889 - Feuille 2 (1826)