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  Champfromier (1830-1965)
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    3 P 10053 - Limites de communes (1830)

    

    10 vues

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    
    
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    3 P 654 - Etat des sections A, B, C, D (1833)

    

    230 vues

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de la Combe des Vuaz", section B dite "de sur l'Auger", section C dite "de Monnetier", section D dite "de Champfromier".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 18 ; la section C commence à la vue n° 38 ; la section D commence à la vue n° 132.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1833-1965)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1833-1913)
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        3 P 655 - Folios 1 à 460 (1833-1913)

        

        512 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 29

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 656 - Folios 461 à 922 (1833-1913)

        

        456 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 657 - Folios 923 à 1017 (1833-1913)

        

        126 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1965)
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        3 P 658 - Cases 1 à 301 (1882-1911)

        

        220 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 25

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 659 - Cases 1 à 260 (1911-1965)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1965)
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        3 P 660 - Folios 1 à 500 (1913-1965)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 661 - Folios 501 à 970 (1913-1965)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1833)
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      Plans Napoléoniens (1833)
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        3 P 4990 - Tableau d'assemblage (1833)

        

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        Section A dite "de la Combe des Vuaz" (1833)
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          3 P 4991 - Feuille 1 (1833)

          

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          3 P 4992 - Feuille 2 (1833)

          

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          3 P 4993 - Feuille 3 (1833)

          

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          3 P 4994 - Feuille 4 (1833)

          

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        Section B dite "de sur l'Auger" (1833)
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          3 P 4995 - Feuille 1 (1833)

          

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          3 P 4996 - Feuille 2 (1833)

          

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          3 P 4997 - Feuille 3 (1833)

          

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          3 P 4998 - Feuille 4 (1833)

          

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          3 P 4999 - Feuille 5 (1833)

          

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        Section C dite "de Monnetier" (1833)
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          3 P 5000 - Feuille 1 (1833)

          

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          3 P 5001 - Feuille 2 (1833)

          

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          3 P 5002 - Feuille 3 (1833)

          

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          3 P 5003 - Feuille 4 (1833)

          

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          3 P 5004 - Feuille 5 (1833)

          

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          3 P 5005 - Feuille 6 (1833)

          

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        Section D dite "de Champfromier" (1833)
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          3 P 5006 - Feuille 1 (1833)

          

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          3 P 5007 - Feuille 2 (1833)

          

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          3 P 5008 - Feuille 3 (1833)

          

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          3 P 5009 - Feuille 4 (1833)

          

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          3 P 5010 - Feuille 5 (1833)

          

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          3 P 5011 - Feuille 6 (1833)

          

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          3 P 5012 - Feuille 7 (1833)

          

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