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  Chanay (1810-1974)
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    3 P 10054 - Limites de communes (1812)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    
    
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    3 P 662 - Etat des sections A, B, C, D, E, F (1813)

    

    424 vues

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Chalavrai", section B dite "de Vouvrai", section C dite "de la Cartarie", section D dite "de Thumelet", section E dite "du Village", section F dite "de Roujoux".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 56 ; la section C commence à la vue n° 134 ; la section D commence à la vue n° 169 ; la section E commence à la vue n° 251 ; la section F commence à la vue n° 324.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1813-1974)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1813-1913)
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        3 P 663 - Folios 1 à 834 (1813-1913)

        

        888 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 33

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 664 - Folios 835 à 1032 (1813-1913)

        

        204 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 665 - Folios 1033 à 1432 (1813-1913)

        

        406 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1974)
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        3 P 666 - Cases 1 à 208 (1882-1911)

        

        148 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 23

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 667 - Cases 1 à 214 (1911-1974)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 668 - Propriétés non bâties : folios 989 à 1487 (1913-1974)

      Commentaires :

      La première matrice et la table alphabétique des propriétaires sont manquantes.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      3 P 3634 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Seyssel (1829-1881)

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Plans parcellaires (1810-1813)
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      Atlas cantonal (1810)
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        3 P 10177 - Tableau d'assemblage (1810)

        

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        Commentaires :

        Les feuilles de sections sont manquantes.

        
        
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      Plans Napoléoniens (1813)
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        3 P 5013 - Tableau d'assemblage (1813)

        

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        Section A dite "de Chalavrai" (1813)
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          3 P 5014 - Feuille 1 (1813)

          

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        Section B dite "de Vouvrai" (1813)
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          3 P 5015 - Feuille 1 (1813)

          

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          3 P 5016 - Feuille 2 (1813)

          

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        Section C dite "de la Cartarie" (1813)
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          3 P 5017 - Feuille 1 (1813)

          

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          3 P 5018 - Feuille 2 (1813)

          

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        Section D dite "de Thumelet" (1813)
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          3 P 5019 - Feuille 1 (1813)

          

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          3 P 5020 - Feuille 2 (1813)

          

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          3 P 5021 - Feuille 3 (1813)

          

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        Section E dite "du Village" (1813)
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          3 P 5022 - Feuille 1 (1813)

          

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          3 P 5023 - Feuille 2 (1813)

          

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          3 P 5024 - Feuille 3 (1813)

          

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        Section F dite "de Roujoux" (1813)
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          3 P 5026 - Feuille 1 (1813)

          

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          3 P 5027 - Feuille 2 (1813)

          

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          3 P 5028 - Feuille 3 (1813)

          

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          3 P 5030 - Feuille 4 (1813)

          

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          3 P 5029 - Feuille 5 (1813)

          

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          Commentaires :

          Cette feuille est une partie de la section F3.

          
          
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          3 P 5031 - Feuille 6 (1813)

          

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          Commentaires :

          Cette feuille est une partie de la section F4.