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  Charnoz-sur-Ain (1810-1940)
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    3 P 9699 - Limites de communes (1836)

    

    8 vues

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune. Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation.

    
    
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    Etat de section (1810-1839)
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      3 P 693 - Sections A, B (1810)

      

      109 vues

      Présentation du contenu :

      Section A dite "du Nord Cottée", section B dite "du Sud Cotée".

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 29.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      3 P 694 - Sections A, B, C (1839)

      

      91 vues

      Présentation du contenu :

      Section A dite "des Pises et Giron", section B dite "de Charnoz et Chatozet", section C dite "des Croix, des Rameaux, le Loyat".

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 22 ; la section C commence à la vue n° 50.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Matrices anciennes (1825-1940)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1825-1913)
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        3 P 695 - Folios 1 à 129 (1825-1839)

        

        270 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        Cette matrice correspond aux plans des Atlas cantonaux qui sont manquants.

        La table alphabétique commence à la vue n° 5

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 696 - Folios 1 à 562 (1839-1885)

        

        486 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 697 - Folios 1 à 419 (1885-1913)

        

        460 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1940)
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        3 P 698 - Cases 1 à 98 (1882-1911)

        

        86 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 17

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 699 - Cases 1 à 67 (1911-1940)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 700 - Propriétés non bâties : folios 1 à 342 (1913-1940)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Plans parcellaires (1838)
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      Plans Napoléoniens (1838)
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        Tableau d'assemblage (1838)
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          3 P 5059 - Tableau général (1838)

          

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          3 P 5060 - Section A (1838)

          

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          3 P 5061 - Section B (1838)

          

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          3 P 5062 - Section C (1838)

          

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        Section A dite "des Pises et Giron" (1838)
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          3 P 5063 - Feuille 1 (1838)

          

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          3 P 5064 - Feuille 2 (1838)

          

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          3 P 5065 - Feuille 3 (1838)

          

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          3 P 5066 - Feuille 4 (1838)

          

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        Section B dite "de Charnoz et Chatozet" (1838)
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          3 P 5067 - Feuille 1 (1838)

          

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          3 P 5068 - Feuille 2 (1838)

          

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          3 P 5069 - Feuille 3 (1838)

          

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        Section C dite "des Croix, des Rameaux, le Loyat" (1838)
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          3 P 5070 - Feuille 1 (1838)

          

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          3 P 5071 - Feuille 2 (1838)

          

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          3 P 5072 - Feuille 3 (1838)

          

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