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  Cuisiat (1824-1971)

  Commentaires :

  Commune de Treffort-Cuisiat est créée le 1er décembre 1972.

  
  
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    3 P 9741 - Limites de communes (1824)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 1076 - Etat des sections A, B, C, D, E (1825)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Collonges", section B dite "de la Côte", section C dite "de Montcel", section D dite "des Grandes Communes", section E dite "du Village".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 66 ; la section C commence à la vue n° 107 ; la section D commence à la vue n° 161 ; la section E commence à la vue n° 226.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1825-1971)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1825-1913)
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        3 P 1077 - Folios 1 à 666 (1825-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 26

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1078 - Folios 667 à 1315 (1825-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1079 - Folios 1316 à 1702 (1825-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1971)
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        3 P 1080 - Cases 1 à 256 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 23

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1081 - Cases 1 à 229 (1911-1971)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1971)
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        3 P 1082 - Folios 1 à 488 (1913-1971)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1083 - Folios 489 à 988 (1913-1971)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1084 - Folios 989 à 1312 (1913-1971)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    3 P 3637 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Treffort (1828-1879)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1825-1951)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1825)
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        3 P 5708 - Tableau d'assemblage (1825)

        

        
        
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        Section A dite "de Collonges" (1825)
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          3 P 5709 - Feuille 1 (1825)

          

          
          
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          3 P 5710 - Feuille 2 (1825)

          

          
          
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          3 P 5711 - Feuille 3 (1825)

          

          
          
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        Section B dite "de la Côte" (1825)
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          3 P 5712 - Feuille 1 (1825)

          

          
          
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          3 P 5713 - Feuille 2 (1825)

          

          
          
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          3 P 5714 - Feuille 3 (1825)

          

          
          
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        Section C dite "de Montcel" (1825)
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          3 P 5715 - Feuille 1 (1825)

          

          
          
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          3 P 5716 - Feuille 2 (1825)

          

          
          
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          3 P 5717 - Feuille 3 (1825)

          

          
          
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          3 P 5718 - Feuille 4 (1825)

          

          
          
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          3 P 5719 - Feuille 5 (1825)

          

          
          
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        Section D dite "des Grandes Communes" (1825)
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          3 P 5720 - Feuille 1 (1825)

          

          
          
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          3 P 5721 - Feuille 2 (1825)

          

          
          
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          3 P 5722 - Feuille 3 (1825)

          

          
          
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          3 P 5723 - Feuille 4 (1825)

          

          
          
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          3 P 5724 - Feuille 5 (1825)

          

          
          
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        Section E dite "du Village" (1825)
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          3 P 5725 - Feuille 1 (1825)

          

          
          
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      Remembrement d'après Guerre (1951)
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        Section V (1951)
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          1777 W 153 - Feuille 1 (1951)

          

          Réfèrence des originaux :

          Cette feuille a été réalisée après la destruction du village au cours de la seconde guerre mondiale