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  Dagneux (1831-1974)

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  Commune créée le 30 septembre 1829 au détriment de Montluel.

  
  
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    3 P 9746 - Limites de communes (1831)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation.

    
    
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    3 P 1127 - Sections A, B, C (1831)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "de la Bresse", section B dite "du Village", section C dite "de la Plaine".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 25 ; la section C commence à la vue n° 100.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1831-1974)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1831-1913)
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        3 P 1128 - Folios 1 à 488 (1831-1913)

        

        596 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 25

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1129 - Folios 489 à 986 (1831-1913)

        

        503 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1130 - Folios 987 à 1102 (1831-1913)

        

        120 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1962)
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        3 P 1131 - Cases 1 à 304 (1882-1911)

        

        190 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 9

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1132 - Cases 1 à 402 (1911-1962)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1962-1974)
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        3 P 1133 - Folios 1 à 500 (1962-1974)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1134 - Folios 501 à 1000 (1962-1974)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1135 - Folios 1001 à 1176 (1962-1974)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1962)
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      Plans Napoléoniens (1962)
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        3 P 5782 - Tableau d'assemblage (1962)

        

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        Section A dite "de la Bresse" (1962)
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          3 P 5783 - Feuille 1 (1962)

          

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          3 P 5784 - Feuille 2 (1962)

          

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          3 P 5785 - Feuille 3 (1962)

          

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          3 P 5786 - Feuille 4 (1962)

          

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        Section B dite "du Village" (1962)
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          3 P 5787 - Feuille 1 (1962)

          

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          3 P 5788 - Feuille 2 (1962)

          

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          3 P 5789 - Feuille 3 (1962)

          

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          3 P 5790 - Feuille 4 (1962)

          

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        Section C dite "de la Plaine" (1962)
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          3 P 5791 - Feuille 1 (1962)

          

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          3 P 5792 - Feuille 2 (1962)

          

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          3 P 5793 - Feuille 3 (1962)

          

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          3 P 5794 - Feuille 4 (1962)

          

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          3 P 5795 - Feuille 5 (1962)

          

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          3 P 5796 - Feuille 6 (1962)

          

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