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  Domsure (1834-1943)
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    3 P 9751 - Limites de communes (1834)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 1170 - Etat des sections A, B, C, D (1836)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Grosset", section B dite "de Villeneuve", section C dite "de Domsure", section D dite "de Villard".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 54 ; la section C commence à la vue n° 102 ; la section D commence à la vue n° 131.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1838-1943)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1838-1913)
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        3 P 1171 - Folios 1 à 540 (1838-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 2

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1172 - Folios 541 à 1080 (1838-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1943)
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        3 P 1173 - Cases 1 à 252 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 10

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1174 - Cases 1 à 196 (1911-1943)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1943)
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        3 P 1175 - Folios 1 à 500 (1913-1943)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1176 - Folios 501 à 652 (1913-1943)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1836)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1836)
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        3 P 5869 - Tableau d'assemblage (1836)

        

        
        
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        Section A dite "de Grosset" (1836)
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          3 P 5870 - Feuille 1 (1836)

          

          
          
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          3 P 5871 - Feuille 2 (1836)

          

          
          
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        Section B dite "de Villeneuve" (1836)
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          3 P 5872 - Feuille 1 (1836)

          

          
          
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          3 P 5873 - Feuille 2 (1836)

          

          
          
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        Section C dite "de Domsure" (1836)
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          3 P 5874 - Feuille 1 (1836)

          

          
          
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          3 P 5875 - Feuille 2 (1836)

          

          
          
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        Section D dite "de Villard" (1836)
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          3 P 5876 - Feuille 1 (1836)

          

          
          
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          3 P 5877 - Feuille 2 (1836)

          

          
          
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          3 P 5878 - Feuille 3 (1836)