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  Etables (1812-1971)

  Commentaires :

  La commune d'Etables a pris le nom de Ceignes le 04 juillet 1879.

  
  
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    3 P 9758 - Limites de communes (1812)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de division, canevas trigonométrique.

    
    
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    3 P 1229 - Etat des sections A, B, C (1812)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "d'Etable", section B dite "du Mont", section C dite "de Ceigne".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 27 ; la section C commence à la vue n° 53.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1819-1971)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1819-1913)
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        3 P 1230 - Folios 25 à 356 (1819-1913)

        

        318 vues

        Commentaires :

        La table alphabétique est manquante et les folios 1 à 24.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1231 - Folios 357 à 696 (1819-1913)

        

        335 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1971)
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        3 P 542 - Cases 1 à 101 (1882-1911)

        

        92 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 17

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 543 - Cases 1 à 97 (1911-1971)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1971)
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        3 P 544 - Folios 1 à 492 (1913-1971)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 545 - Folios 493 à 627 (1913-1971)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    3 P 3636 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton d'Izernore (1827-1883)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1818)
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      Plans Napoléoniens (1818)
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        3 P 6061 - Tableau d'assemblage (1818)

        

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        Commentaires :

        Le nom de la commune de Ceignes a été inscrit et celui d'Etables a été rayé.

        
        
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        Section A dite "d'Etable" (1818)
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          3 P 6062 - Feuille 1 (1818)

          

          1 vue

          Commentaires :

          Le nom de la commune de Ceignes a été inscrit et celui d'Etables a été rayé.

          
          
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          3 P 6063 - Feuille 2 (1818)

          

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          Commentaires :

          Le nom de la commune de Ceignes a été inscrit et celui d'Etables a été rayé.

          
          
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        Section B dite "du Mont" (1818)
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          3 P 6064 - Feuille 1 (1818)

          

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          Commentaires :

          Le nom de la commune de Ceignes a été inscrit et celui d'Etables a été rayé.

          
          
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          3 P 6065 - Feuille 2 (1818)

          

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          Commentaires :

          Le nom de la commune de Ceignes a été inscrit et celui d'Etables a été rayé.

          
          
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        Section C dite "de Ceigne" (1818)
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          3 P 6066 - Feuille 1 (1818)

          

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          Le nom de la commune de Ceignes a été inscrit et celui d'Etables a été rayé.

          
          
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          3 P 6067 - Feuille 2 (1818)

          

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          Le nom de la commune de Ceignes a été inscrit et celui d'Etables a été rayé.