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  Frans (1819-1937)
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    3 P 9771 - Limites de communes (1819)

    

    10 vues

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune.

    
    
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    3 P 1325 - Etat des sections A, B, C, D (1825)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Bessey", section B dite "de Préau", section C dite "des Leyettes", section D dite "du Village".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 19 ; la section C commence à la vue n° 31 ; la section D commence à la vue n° 41.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1825-1937)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1825-1913)
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        3 P 1326 - Folios 1 à 554 (1825-1885)

        

        597 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 29

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1327 - Folios 555 à 604 (1825-1885)

        

        51 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1328 - Folios 1 à 500 (1885-1913)

        

        531 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 17

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1329 - Folios 501 à 705 (1885-1913)

        

        206 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1937)
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        3 P 1330 - Cases 1 à 133 (1882-1911)

        

        91 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 8

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1331 - Cases 1 à 117 (1911-1937)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1937)
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        3 P 1332 - Folios 1 à 500 (1913-1937)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1333 - Folios 501 à 584 (1913-1937)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    3 P 3638 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Trévoux (1827-1884)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1825)
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      Plans Napoléoniens (1825)
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        3 P 6202 - Tableau d'assemblage (1825)

        

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        Section A dite "de Bessey" (1825)
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          3 P 6203 - Feuille 1 (1825)

          

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        Section B dite "de Préau" (1825)
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          3 P 6204 - Feuille 1 (1825)

          

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        Section C dite "des Leyettes" (1825)
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          3 P 6205 - Feuille 1 (1825)

          

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        Section D dite "du Village" (1825)
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          3 P 6206 - Feuille 1 (1825)

          

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          Commentaires :

          Sur cette feuille la zone en rose est rattachée à Jassans.