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  Genouilleux (1829-1962)
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    3 P 9773 - Limites de communes (1829)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 1341 - Etat des sections A, B (1829)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "du Village", section B dite "de Chavagneux".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 13.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1829-1962)

    Typologie : matrice

    
    
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      3 P 1342 - Propriétés foncières bâties et non bâties : folios 1 à 324 (1829-1913)

      

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Commentaires :

      La table alphabétique commence à la vue n° 6

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      Propriétés bâties (1882-1932)
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        3 P 1343 - Cases 1 à 107 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1344 - Cases 1 à 90 (1911-1932)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 1345 - Propriétés non bâties : folios 1 à 232 (1913-1962)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Plans parcellaires (1829)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1829)
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        3 P 6217 - Tableau d'assemblage (1829)

        

        
        
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        Section A dite "du Village" (1829)
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          3 P 6218 - Feuille 1 (1829)

          

          
          
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        Section B dite "de Chavagneux" (1829)
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          3 P 6219 - Feuille 1 (1829)

          

          
          
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          3 P 6220 - Feuille 2 (1829)

          

          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiqué le château de Chavagneux.