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  Germagnat (1823-1968)
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    3 P 9776 - Limites de communes (1823)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 1358 - Etat des sections A, B, C, D, E (1824)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "d'Ivigne", section B dite "de la Serras", section C dite "de Germagnat", section D dite "de Thoulongeon", section E dite "de la Chanaz".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 18 ; la section C commence à la vue n° 49 ; la section D commence à la vue n° 93 ; la section E commence à la vue n° 126.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1824-1968)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1824-1913)
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        3 P 1359 - Folios 1 à 422 (1824-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 9.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1360 - Folios 423 à 823 (1824-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1361 - Folios 824 à 1105 (1824-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1968)
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        3 P 1362 - Cases 1 à 144 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 10.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1363 - Cases 1 à 110 (1911-1968)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1968)
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        3 P 1364 - Folios 1 à 500 (1913-1968)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1365 - Folios 501 à 757 (1913-1968)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    3 P 3637 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Treffort (1828-1884)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1824)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1824)
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        3 P 6232 - Tableau d'assemblage (1824)

        

        
        
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        Section A dite "d'Ivigne" (1824)
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          3 P 6233 - Feuille 1 (1824)

          

          
          
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          3 P 6234 - Feuille 2 (1824)

          

          
          
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          3 P 6235 - Feuille 3 (1824)

          

          
          
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        Section B dite "de la Serras" (1824)
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          3 P 6236 - Feuille 1 (1824)

          

          
          
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          3 P 6237 - Feuille 2 (1824)

          

          
          
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          3 P 6238 - Feuille 3 (1824)

          

          
          
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        Section C dite "de Germagnat" (1824)
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          3 P 6239 - Feuille 1 (1824)

          

          
          
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          3 P 6240 - Feuille 2 (1824)

          

          
          
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          3 P 6241 - Feuille 3 (1824)

          

          
          
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        Section D dite "de Thoulongeon" (1824)
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          3 P 6242 - Feuille 1 (1824)

          

          
          
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          3 P 6243 - Feuille 2 (1824)

          

          
          
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          3 P 6244 - Feuille 3 (1824)

          

          
          
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        Section E dite "de la Chanaz" (1824)
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          3 P 6245 - Feuille 1 (1824)

          

          
          
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          3 P 6246 - Feuille 2 (1824)

          

          
          
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          3 P 6247 - Feuille 3 (1824)

          

          
          
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          3 P 6248 - Feuille 4 (1824)