Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Grand-Corent (1824-1935)

  Commentaires :

  La commune de Corveissiat perd une partie au profit de Grand-Corent en 1835.

  
  
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    

    3 P 9780 - Limites de communes (1825)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Etat de section (1829)

    Typologie : état de section

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      

      3 P 1395 - Sections A, B, C (1829)

      

      Présentation du contenu :

      Section A dite "du Rocher-de-Brumas", section B dite "du Village", section C dite "du Combé des Cons et Couillari".

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 1 ; la section B commence à la vue n° 27 ; la section C commence à la vue n° 59.

      Données techniques : Registre Oui

      Typologie : état de section

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      

      3 P 991 - Section D (1829)

      

      Présentation du contenu :

      Section D dite "de Racarze".

      Commentaires :

      Registre de la comune de Corveissiat.

      La section D commence à la vue n° 135.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Matrices anciennes (1829-1935)

    Typologie : matrice

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Propriétés foncières bâties et non bâties (1829-1913)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 1396 - Folios 1 à 377 (1829-1885)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 5.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 1397 - Folios 378 à 572 (1829-1885)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 1398 - Folios 1 à 388 (1885-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 13.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Propriétés bâties (1882-1935)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 1399 - Cases 1 à 104 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 9.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        3 P 1400 - Cases 1 à 754 (1911-1935)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      3 P 1401 - Propriétés non bâties : folios 1 à 407 (1913-1935)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Plans parcellaires (1824-1835)

    Typologie : plan

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Plans Napoléoniens (1824-1835)
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        

        3 P 6306 - Tableau d'assemblage (1827)

        

        
        
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Section A dite "du Rocher-de-Brumas" (1827)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 6307 - Feuille 1 (1827)

          

          
          
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Section B dite "du Village" (1827)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 6309 - Feuille 2 (1827)

          

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 6308 - Feuille 1 (1827)

          

          
          
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Section C dite "du Combé des Cons et Couillari" (1827)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 6310 - Feuille 1 (1827)

          

          
          
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Section D dite "de Racarze" (1824-1835)
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 6311 - Feuille 1 (1835)

          

          Commentaires :

          Les sections D1 et D 4 de Corveissiat sont rattachées à la comune de Grand-Corent.

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 5590 - Feuille 2 (1824)

          

          Commentaires :

          La section D2 de Corveissiat est rattachée à la comune de Grand-Corent.

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          

          3 P 5591 - Feuille 3 (1824)

          

          Commentaires :

          La section D3 de Corveissiat est rattachée à la comune de Grand-Corent.