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  Jassans-Riottier (1823-1930)

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  La commune de Jassans a pris le nom de Jassans-Riottier le 14 décembre 1880.

  
  
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    3 P 1522 - Etat des sections A, B, C (1823)

    

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    Section A dite "de Gletin", section B dite "de Jassans", section C dite "de Riottier.

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 13 ; la section C commence à la vue n° 27

    .

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1823-1930)
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      3 P 1523 - Propriétés foncières bâties et non bâties : folios 1 à 318 (1823-1913)

      

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      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Commentaires :

      La table alphabétique commence à la vue n° 11.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      Propriétés bâties (1882-1930)
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        3 P 1524 - Cases 1 à 119 (1882-1911)

        

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        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 11.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1525 - Cases 1 à 124 (1911-1930)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 1526 - Propriétés non bâties : folios 1 à 302 (1913-1930)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    3 P 3638 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Trévoux (1883)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1823)
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      Plans Napoléoniens (1823)
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        3 P 6533 - Tableau d'assemblage (1823)

        

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        Section A dite "de Gletin" (1823)
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          3 P 6534 - Feuille 1 (1823)

          

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          Sur cette feuille est indiqué le château de Gletin.

          
          
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        Section B dite "de Jassans" (1823)
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          3 P 6535 - Feuille 1 (1823)

          

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        Section C dite "de Riottier (1823)
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          3 P 6536 - Feuille 1 (1823)

          

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