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  Jasseron (1825-1962)
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    3 P 9797 - Limites de communes (1825)

    

    17 vues

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    
    
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    3 P 1527 - Etat des sections A, B, C, D (1828)

    

    235 vues

    Présentation du contenu :

    Section A dite "des Granges-Besson", section B dite "du Village", section C dite "des Combes", section D dite "de Vicignat".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 5 ; la section B commence à la vue n° 56 ; la section C commence à la vue n° 108 ; la section D commence à la vue n° 188.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1828-1962)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1828-1913)
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        3 P 1528 - Folios 1 à 568 (1828-1913)

        

        299 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 3.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1529 - Folios 569 à 1119 (1828-1913)

        

        219 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1530 - Folios 1120 à 1579 (1828-1913)

        

        416 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1962)
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        3 P 1531 - Cases 1 à 247 (1882-1911)

        

        155 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 10.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1532 - Cases 1 à 239 (1911-1962)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1962)
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        3 P 1533 - Folios 1 à 487 (1913-1962)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1534 - Folios 488 à 1086 (1913-1962)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1535 - Folios 1087 à 1295 (1913-1962)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1828)
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      Plans Napoléoniens (1828)
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        3 P 6537 - Tableau d'assemblage (1828)

        

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        Section A dite "des Granges-Besson" (1828)
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          3 P 6538 - Feuille 1 (1828)

          

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          3 P 6539 - Feuille 2 (1828)

          

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          3 P 6540 - Feuille 3 (1828)

          

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          3 P 6541 - Feuille 4 (1828)

          

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        Section B dite "du Village" (1828)
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          3 P 6542 - Feuille 1 (1828)

          

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          3 P 6543 - Feuille 2 (1828)

          

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          3 P 6544 - Feuille 3 (1828)

          

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        Section C dite "des Combes" (1828)
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          3 P 6545 - Feuille 1 (1828)

          

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          3 P 6546 - Feuille 2 (1828)

          

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          3 P 6547 - Feuille 3 (1828)

          

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          3 P 6548 - Feuille 4 (1828)

          

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          3 P 6549 - Feuille 5 (1828)

          

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        Section D dite "de Vicignat" (1828)
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          3 P 6550 - Feuille 1 (1828)

          

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          3 P 6551 - Feuille 2 (1828)

          

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          3 P 6552 - Feuille 3 (1828)

          

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          3 P 6553 - Feuille 4 (1828)

          

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          3 P 6554 - Feuille 5 (1828)

          

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