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  Labalme (1818-1966)
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    3 P 9807 - Limites de communes (1818)

    

    15 vues

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique ; procès verbal de division.

    
    
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    3 P 1629 - Etat des sections A, B, C, D (1819)

    

    111 vues

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Saint-Julien", section B dite "du Bario", section C dite "de Sapay", section D dite "de l'Eglise".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 27 ; la section C commence à la vue n° 65 ; la section D commence à la vue n° 89.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1819-1966)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1819-1913)
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        3 P 1630 - Folios 1 à 360 (1819-1913)

        

        388 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 15.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1631 - Folios 361 à 720 (1819-1913)

        

        326 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1632 - Folios 721 à 996 (1819-1913)

        

        264 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1966)
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        3 P 1633 - Cases 1 à 132 (1882-1911)

        

        89 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 9.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1634 - Cases 1 à 103 (1911-1966)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1966)
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        3 P 1635 - Folios 1 à 496 (1913-1966)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1636 - Folios 497 à 781 (1913-1966)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    3 P 3636 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Pont-de-Vaux (1827-1876)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1819)
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      Plans Napoléoniens (1819)
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        3 P 6677 - Tableau d'assemblage (1819)

        

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        Section A dite "de Saint-Julien" (1819)
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          3 P 6678 - Feuille 1 (1819)

          

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        Section B dite "du Bario" (1819)
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          3 P 6679 - Feuille 1 (1819)

          

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          3 P 6680 - Feuille 2 (1819)

          

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        Section C dite "de Sapay" (1819)
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          3 P 6681 - Feuille 1 (1819)

          

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          3 P 6682 - Feuille 2 (1819)

          

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        Section D dite "de l'Eglise" (1819)
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          3 P 6683 - Feuille 1 (1819)

          

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