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  L'Abergement-Clémenciat (1810-1934)

  Commentaires :

  Commune créée le 10 juin 1857 au détriment de Châtillon-sur-Chalaronne.

  
  
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    3 P 9704 - Limites de communes (1810)

    Présentation du contenu :

    Canevas trigonométrique.

    Commentaires :

    Document de la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 1575 - Etat des sections A, B, D (1811)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de l'Abergement", section B dite "de Fleurieux", section D dite "de Clémenciat".

    Commentaires :

    Ce registe de l'état de section se trouve à l'Abergement-de-Clémenciat.

    La section A commence à la vue n° 5 ; la section B commence à la vue n° 63 ; la section D commence à la vue n° 79.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1823-1934)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1823-1913)
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        3 P 741 - Folios 1 à 980 (1823-1885)

        

        Commentaires :

        Matrice de la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1576 - Folios 1 à 380 (1857-1913)

        

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 30.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1577 - Folios 381 à 496 (1857-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1934)
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        3 P 1578 - Cases 1 à 159 (1882-1911)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1579 - Cases 1 à 141 (1911-1934)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1934)
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        3 P 1580 - Folios 1 à 380 (1913-1934)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1581 - Folios 381 à 496 (1913-1934)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1813-1857)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1813-1857)
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        3 P 6608 - Tableau d'assemblage (1857)

        

        Commentaires :

        Sur cette feuille la zone en rose est rattachée à Baneins.

        
        
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        Section A dite "de l'Abergement" (1813-1857)
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          3 P 5141 - Feuille 1 (1813-1857)

          

          Commentaires :

          Ancienne section A de Châtillon-sur-Chalaronne.

          
          
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        Section B dite "de Fleurieux" (1857)
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          3 P 6609 - Feuille 1 (1857)

          

          Commentaires :

          Cette feuille est issue de la zone en rose indiquée sur la section B1 de Châtillon-sur-Chalaronne.

          
          
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        Section D dite "de Clémenciat" (1813-1857)
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          3 P 5146 - Feuille 1 (1813-1857)

          

          Commentaires :

          Cette feuille est issue de la section D de Châtillon-sur-Chalaronne ; la zone en rose est rattachée pour une partie à Baneins et pour l'autre à Châtillon-sur-Chalaronne.