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  Le Grand-Abergement (1833-1969)

  Commentaires :

  Commune fusionnée par arrêté préfectoral du 29 septembre 2015 avec celles du Petit-Abergement, d'Hotonnes et de Songieu, sous le nom de Haut-Valromey.

  
  
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    3 P 9815 - Limites de communes (1833)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    
    
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    3 P 1699 - Etat des sections A, B, C, D, E, F, G (1837)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "du Content et de la Prasse", section B dite "de Bérentin et Merbone", section C dite "des Sotives", section D dite "de la Montagne", section E dite "du Village", section F dite "de Lachat", section G dite "de la Manche et du Chenet".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 25 ; la section C commence à la vue n° 56 ; la section D commence à la vue n° 76 ; la section E commence à la vue n° 105 ; la section F commence à la vue n° 134 ; la section G commence à la vue n° 159.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1837-1969)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1837-1913)
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        3 P 1700 - Folios 1 à 380 (1837-1913)

        

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        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1701 - Folios 381 à 719 (1837-1913)

        

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        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1969)
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        3 P 1702 - Cases 1 à 135 (1882-1911)

        

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        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 9.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1703 - Cases 1 à 112 (1911-1969)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1969)
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        3 P 1704 - Folios 1 à 491 (1913-1969)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1705 - Folios 492 à 651 (1913-1969)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1837)
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      Plans Napoléoniens (1837)
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        3 P 6842 - Tableau d'assemblage (1837)

        

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        Section A dite "du Content et de la Prasse" (1837)
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          3 P 6843 - Feuille 1 (1837)

          

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          3 P 6844 - Feuille 2 (1837)

          

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        Section B dite "de Bérentin et Merbone" (1837)
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          3 P 6845 - Feuille 1 (1837)

          

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          3 P 6846 - Feuille 2 (1837)

          

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          3 P 6847 - Feuille 3 (1837)

          

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        Section C dite "des Sotives" (1837)
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          3 P 6848 - Feuille 1 (1837)

          

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          3 P 6849 - Feuille 2 (1837)

          

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          3 P 6850 - Feuille 3 (1837)

          

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        Section D dite "de la Montagne" (1837)
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          3 P 6851 - Feuille 1 (1837)

          

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          3 P 6852 - Feuille 2 (1837)

          

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          3 P 6853 - Feuille 3 (1837)

          

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        Section E dite "du Village" (1837)
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          3 P 6854 - Feuille 1 (1837)

          

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          3 P 6855 - Feuille 2 (1837)

          

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          3 P 6856 - Feuille 3 (1837)

          

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        Section F dite "de Lachat" (1837)
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          3 P 6857 - Feuille 1 (1837)

          

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          3 P 6858 - Feuille 2 (1837)

          

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          3 P 6859 - Feuille 3 (1837)

          

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        Section G dite "de la Manche et du Chenet" (1837)
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          3 P 6860 - Feuille 1 (1837)

          

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          3 P 6861 - Feuille 2 (1837)

          

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