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  Luthézieu (1829-1934)

  Commentaires :

  Commune fusionnée avec Belmont le 17 octobre 1974.

  
  
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    3 P 9837 - Limites de communes (1829)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 1863 - Etat des sections A, B, C (1831)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Vercosin", section B dite "de Luthésieu", section C dite "de Bioléaz".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 30 ; la section C commence à la vue n° 62.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1831-1934)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1831-1913)
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        3 P 1864 - Folios 1 à 380 (1831-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 5.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1865 - Folios 381 à 528 (1831-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1934)
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        3 P 1866 - Cases 1 à 874 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 9.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1867 - Cases 1 à 51 (1911-1934)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 1868 - Propriétés non bâties : folios 1 à 293 (1913-1934)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Plans parcellaires (1831)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1831)
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        3 P 7191 - Tableau d'assemblage (1831)

        

        
        
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        Section A dite "de Vercosin" (1831)
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          3 P 7192 - Feuille 1 (1831)

          

          
          
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          3 P 7193 - Feuille 2 (1831)

          

          
          
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        Section B dite "de Luthésieu" (1831)
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          3 P 7194 - Feuille 1 (1831)

          

          
          
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        Section C dite "de Bioléaz" (1831)
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          3 P 7195 - Feuille 1 (1831)