Présentation des notices

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  Martignat (1837-1954)

  Commentaires :

  Les sections des plans comportent différentes sous parties (exemple vous trouverez la parcelle n° 1 section A n°1, la parcelle n° 1 section A n°2, la parcelle n°1 section A n° 3, etc...).

  
  
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    3 P 9847 - Limites de communes (1837)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 1950 - Etat des sections A, B, C, D (1839)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Jargeat", section B dite "de Martignat", section C dite "d'Evron", section D dite "des Granges".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 2 ; la section B commence à la vue n° 44 ; la section C commence à la vue n° 112 ; la section D commence à la vue n° 206.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1839-1954)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1839-1913)
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        3 P 1951 - Folios 1 à 460 (1839-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 40.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1952 - Folios 461 à 918 (1839-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1954)
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        3 P 1953 - Cases 1 à 187 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 11.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1954 - Cases 1 à 204 (1911-1954)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1954)
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        3 P 1955 - Folios 1 à 500 (1913-1954)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 1956 - Folios 501 à 794 (1913-1954)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1839)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1839)
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        Tableau d'assemblage (1839)
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          3 P 7299 - Tableau général (1839)

          

          
          
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          3 P 7300 - Section A (1839)

          

          
          
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          3 P 7301 - Section B (1839)

          

          
          
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          3 P 7302 - Section C (1839)

          

          
          
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          3 P 7303 - Section D (1839)

          

          
          
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        Section A dite "de Jargeat" (1839)
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          3 P 7304 - Feuille 1 (1839)

          

          
          
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          3 P 7305 - Feuille 2 (1839)

          

          
          
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          3 P 7306 - Feuille 3 (1839)

          

          
          
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          3 P 7307 - Feuille 4 (1839)

          

          
          
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          3 P 7308 - Feuille 5 (1839)

          

          
          
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        Section B dite "de Martignat" (1839)
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          3 P 7309 - Feuille 1 (1839)

          

          
          
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          3 P 7310 - Feuille 2 (1839)

          

          
          
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          3 P 7311 - Feuille 3 (1839)

          

          
          
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          3 P 7312 - Feuille 4 (1839)

          

          
          
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          3 P 7313 - Feuille 5 (1839)

          

          
          
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          3 P 7314 - Feuille 6 (1839)

          

          
          
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        Section C dite "d'Evron" (1839)
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          3 P 7315 - Feuille 1 (1839)

          

          
          
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          3 P 7316 - Feuille 2 (1839)

          

          
          
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          3 P 7317 - Feuille 3 (1839)

          

          
          
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          3 P 7318 - Feuille 4 (1839)

          

          
          
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          3 P 7319 - Feuille 5 (1839)

          

          
          
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          3 P 7320 - Feuille 6 (1839)

          

          
          
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          3 P 7321 - Feuille 7 (1839)

          

          
          
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        Section D dite "des Granges" (1839)
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          3 P 7322 - Feuille 1 (1839)

          

          
          
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          3 P 7323 - Feuille 2 (1839)

          

          
          
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          3 P 7324 - Feuille 3 (1839)

          

          
          
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          3 P 7325 - Feuille 4 (1839)