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  Meyriat (1825-1968)

  Commentaires :

  Commune fusionnée avec Bohas et Rignat le 1er janvier 1974.

  
  
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    3 P 9856 - Limites de communes (1825)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 2020 - Etat des sections A, B, C, D (1826)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Moinan", section B dite "de l'Eglise", section C dite "de Chiloup", section D dite "de Charinaz".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 76 ; la section C commence à la vue n° 95 ; la section D commence à la vue n° 147.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1826-1968)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1826-1913)
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        3 P 2021 - Folios 1 à 536 (1826-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2022 - Folios 537 à 1050 (1826-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2023 - Folios 1051 à 1471 (1826-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1968)
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        3 P 2024 - Cases 1 à 176 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2025 - Cases 1 à 145 (1911-1968)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1968)
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        3 P 2026 - Folios 1 à 488 (1913-1968)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2027 - Folios 489 à 1083 (1913-1968)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2028 - Folios 1084 à 1161 (1913-1968)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1826)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1826)
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        3 P 7457 - Tableau d'assemblage (1826)

        

        
        
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        Section A dite "de Moinan" (1826)
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          3 P 7458 - Feuille 1 (1826)

          

          
          
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          3 P 7459 - Feuille 2 (1826)

          

          
          
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          3 P 7460 - Feuille 3 (1826)

          

          
          
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        Section B dite "de l' Eglise" (1826)
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          3 P 7461 - Feuille 1 (1826)

          

          
          
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          3 P 7462 - Feuille 2 (1826)

          

          
          
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          3 P 7463 - Feuille 3 (1826)

          

          
          
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        Section C dite "de Chiloup" (1826)
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          3 P 7464 - Feuille 1 (1826)

          

          
          
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          3 P 7465 - Feuille 2 (1826)

          

          
          
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        Section D dite "de Charinaz (1826)
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          3 P 7466 - Feuille 1 (1826)

          

          
          
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          3 P 7467 - Feuille 2 (1826)

          

          
          
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          3 P 7468 - Feuille 3 (1826)