Présentation des notices

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  Mézériat (1810-1947)

  Commentaires :

  Absorbe la commune de Montfalcon en 1795.

  
  
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    3 P 9857 - Limites de communes (1810)

    Présentation du contenu :

    Canevas trigonométrique.

    
    
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    3 P 2029 - Etat des sections A, B, C, D (1811)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "des Fays", section B dite "du Village", section C dite "de Montfalcon", section D dite "des Curtalins".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 14 ; la section B commence à la vue n° 122 ; la section C commence à la vue n° 182 ; la section D commence à la vue n° 240.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1823-1947)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1823-1913)
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        3 P 2030 - Folios 1 à 600 (1823-1913)

        

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        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2031 - Folios 601 à 1240 (1823-1913)

        

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        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1947)
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        3 P 2032 - Cases 1 à 960 (1882-1911)

        

        213 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2033 - Cases 1 à 800 (1911-1947)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1947)
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        3 P 2034 - Folios 1 à 600 (1913-1947)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2035 - Folios 601 à 1200 (1913-1947)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    3 P 3632 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Chalamont (1827-1870)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1811)
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      Atals cantonal (1811)
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        3 P 10152 - Liste des communes : canton de Châtillon-sur-Chalaronne (1811)

        

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        3 P 10158-1 - Tableau d'assemblage (1811)

        

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        Section A dite "des Fays" (1811)
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          3 P 10158-2 - Feuille 1 (1811)

          

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          3 P 10158-3 - Feuille 2 (1811)

          

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          3 P 10158-4 - Feuille 3 (1811)

          

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          3 P 10158-5 - Feuille 4 (1811)

          

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        Section B dite "du Village" (1811)
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          3 P 10158-6 - Feuille 1 (1811)

          

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          3 P 10158-7 - Feuille 2 (1811)

          

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        Section C dite "de Montfalcon" (1811)
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          3 P 10158-8 - Feuille 1 (1811)

          

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          3 P 10158-9 - Feuille 2 (1811)

          

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        Section D dite "des Curtalins" (1811)
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          3 P 10158-10 - Feuille 1 (1811)

          

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          3 P 10158-11 - Feuille 2 (1811)

          

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      Plans Napoléoniens (1811)
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        1777 W 286-1 - Tableau d'assemblage (1811)

        

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        Section A dite "des Fays" (1811)
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          1777 W 286-2 - Feuille 1 (1811)

          

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          1777 W 286-3 - Feuille 2 (1811)

          

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          1777 W 286-4 - Feuille 3 (1811)

          

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          1777 W 286-5 - Feuille 4 (1811)

          

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        Section B dite "du Village" (1811)
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          1777 W 286-6 - Feuille 1 (1811)

          

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          1777 W 286-7 - Feuille 2 (1811)

          

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        Section C dite "de Montfalcon" (1811)
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          1777 W 286-8 - Feuille 1 (1811)

          

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          1777 W 286-9 - Feuille 2 (1811)

          

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        Section D dite "des Curtalins" (1811)
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          1777 W 286-10 - Feuille 1 (1811)

          

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          1777 W 286-11 - Feuille 2 (1811)

          

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