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  Mionnay (1819-1933)

  Commentaires :

  Une partie de la commune de Montanay est passée à la commune de Mionnay en 1965. La commune de Montanay a été rattachée au département du Rhône le 29 décembre 1967.

  
  
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    3 P 9858 - Limites de communes (1819)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de division.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 2040 - Etat des sections A, B, C (1819)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Polletins", section B dite "de l'Etang Billard", section C dite "du Marais des Echets".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 18 ; la section C commence à la vue n° 31.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1819-1933)

    Typologie : matrice

    
    
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      3 P 2041 - Propriétés foncières bâties et non bâties : folios 1 à 614 (1819-1913)

      

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      Propriétés bâties (1882-1933)
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        3 P 2042 - Cases 1 à 74 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2043 - Cases 1 à 77 (1911-1933)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 2044 - Propriétés non bâties : folios 1 à 488 (1913-1933)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    3 P 3638 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Trévoux (1830-1884)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1819)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1819)
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        3 P 7471 - Tableau d'assemblage (1819)

        

        
        
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        Section A dite "de Polletins" (1819)
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          3 P 7472 - Feuille 1 (1819)

          

          
          
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          3 P 7473 - Feuille 2 (1819)

          

          
          
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        Section B dite "de l' Etang Billard" (1819)
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          3 P 7474 - Feuille 1 (1819)

          

          
          
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          3 P 7475 - Feuille 2 (1819)

          

          
          
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        Section C dite "du Marais des Echets" (1819)
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          3 P 7476 - Feuille 1 (1819)

          

          
          
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          3 P 7477 - Feuille 2 (1819)