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  Montagnat (1829-1933)
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    3 P 9864 - Limites de communes (1829)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation ; procès verbal des opérations.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 2094 - Etat de sections A, B, C (1830)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Montagnat", section B, section C.

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 34 ; la section C commence à la vue n° 68.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1830-1933)

    Typologie : matrice

    
    
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      3 P 2095 - Propriétés foncières bâties et non bâties : folios 1 à 544 (1830-1913)

      

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      Propriétés bâties (1882-1933)
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        3 P 2096 - Cases 1 à 120 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2097 - Cases 1 à 116 (1911-1933)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 2098 - Propriétés non bâties : folios 1 à 400 (1913-1933)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Plans parcellaires (1830)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1830)
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        3 P 7493 - Tableau d'assemblage (1830)

        

        
        
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        Section A dite "de Montagnat" (1830)
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          3 P 7494 - Feuille 1 (1830)

          

          
          
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          3 P 7495 - Feuille 2 (1830)

          

          
          
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        Section B (1830)
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          3 P 7496 - Feuille 1 (1830)

          

          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiquée le château de Montplaisant.

          
          
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          3 P 7497 - Feuille 2 (1830)

          

          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiquée le château de la Rivoire.

          
          
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        Section C (1830)
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          3 P 7498 - Feuille 1 (1830)

          

          
          
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          3 P 7499 - Feuille 2 (1830)

          

          
          
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          3 P 7500 - Feuille 3 (1830)