Présentation des notices

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  Montcet (1811-1932)
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    3 P 9868 - Limites de communes (1811)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique ; procès verbal des opérations.

    
    
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    3 P 2122 - Etat des sections A, B, C (1811)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "des Martins", section B dite "des Quinons", section C dite "de la Rippe des Lys".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 9 ; la section B commence à la vue n° 46 ; la section C commence à la vue n° 74.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1811-1932)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1811-1913)
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        3 P 2123 - Folios 1 à 600 (1811-1913)

        

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        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2124 - Folios 601 à 1240 (1811-1913)

        

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        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1932)
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        3 P 2125 - Cases 1 à 960 (1882-1911)

        

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        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2126 - Cases 1 à 800 (1911-1932)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      3 P 2127 - Propriétés non bâties : folios 1 à 196 (1913-1932)

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Plans parcellaires (1811)
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      Atlas cantonal (1811)
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        3 P 10152 - Liste des communes : canton de Châtillon-sur-Chalaronne (1811)

        

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        3 P 10154-1 - Tableau d'assemblage (1811)

        

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        Section A dite "des Martins" (1811)
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          3 P 10154-2 - Feuille 1 (1811)

          

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          3 P 10154-3 - Feuille 2 (1811)

          

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        Section B dite "des Equinons" (1811)
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          3 P 10154-4 - Feuille 1 (1811)

          

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        Section C dite "de la Rippe des Lys" (1811)
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          3 P 10154-5 - Feuille 1 (1811)

          

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          Commentaires :

          Les sections B et C se trouvent sur la même feuille.

          
          
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      Plans Napoléoniens (1811)
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        3 P 7537 - Tableau d'assemblage (1811)

        

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        Section A dite "des Martins" (1811)
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          3 P 7538 - Feuille 1 (1811)

          

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          3 P 7539 - Feuille 2 (1811)

          

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        Sections B (1811)
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          3 P 7540-1 - Feuille 1 (1811)

          

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        Section C (1811)
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          3 P 7540-2 - Feuille 1 (1811)

          

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