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  Montluel (1830-1964)

  Commentaires :

  La commune de Dagneux est créée le 30 septembre 1829 au détriment de celle de Montluel, elle fusionne avec Cordieux le 1er janvier 1973.

  
  
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    3 P 9870 - Limites de communes (1830)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune ; procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    
    
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    3 P 2133 - Etat des sections A, B, C, D, E (1831)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Romanèche", section B dite "de la Grande Lechère", section C dite "de Jailleux", section D dite "de la Ville", section E dite "du Sepey".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 19 ; la section C commence à la vue n° 33 ; la section D commence à la vue n° 71 ; la section E commence à la vue n° 188.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1831-1964)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1831-1913)
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        3 P 2134 - Folios 1 à 460 (1831-1913)

        

        523 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2135 - Folios 461 à 954 (1831-1913)

        

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        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2136 - Folios 955 à 1433 (1831-1913)

        

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        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2137 - Folios 1434 à 1915 (1831-1913)

        

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        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1964)
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        3 P 2138 - Cases 1 à 600 (1882-1911)

        

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        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2139 - Cases 1 à 736 (1911-1964)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1964)
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        3 P 2140 - Table alphabétique des propriétaires (1913-1964)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2141 - Folios 1 à 600 (1913-1964)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2142 - Folios 601 à 1100 (1913-1964)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2143 - Folios 1101 à 1595 (1913-1964)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2144 - Folios 1596 à 1753 (1913-1964)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1831)
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      Plans Napoléoniens (1831)
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        1777 W 303-1 - Tableau d'assemblage (1831)

        

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        Section A dite "de Romanèche" (1831)
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          1777 W 303-2 - Feuille 1 (1831)

          

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          1777 W 303-3 - Feuille 2 (1831)

          

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          1777 W 303-4 - Feuille 3 (1831)

          

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        Section B dite "de la Grande Lechère" (1831)
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          1777 W 303-5 - Feuille 1 (1831)

          

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          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiquée le château de Saussaie.

          
          
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          1777 W 303-6 - Feuille 2 (1831)

          

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        Section C dite "de Jailleux" (1831)
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          1777 W 303-7 - Feuille 1 (1831)

          

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          1777 W 303-8 - Feuille 2 (1831)

          

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        Section D dite "de la Ville" (1831)
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          1777 W 303-9 - Feuille 1 (1831)

          

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          1777 W 303-10 - Feuille 2 (1831)

          

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          1777 W 303-11 - Feuille 3 (1831)

          

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          1777 W 303-12 - Feuille 4 (1831)

          

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        Section E dite "du Sepey" (1831)
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          1777 W 303-13 - Feuille 1 (1831)

          

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          1777 W 303-14 - Feuille 2 (1831)

          

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          1777 W 303-15 - Feuille 3 (1831)

          

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