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  Mornay (1812-1962)

  Commentaires :

  Commune fusionnée avec Volognat le 01 mars 1973.

  
  
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    3 P 9875 - Limites de communes (1812)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    
    
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    3 P 2174 - Etat des sections A, B, C, D (1818)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Crépiat", section B dite "de l'Eglise", section C dite "de Nuirieux", section D dite "de Vers".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 41 ; la section C commence à la vue n° 75 ; la section D commence à la vue n° 111.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1825-1962)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1825-1913)
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        3 P 2175 - Folios 1 à 480 (1825-1913)

        

        515 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2176 - Folios 481 à 940 (1825-1913)

        

        429 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1962)
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        3 P 2177 - Cases 1 à 106 (1882-1911)

        

        68 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2178 - Cases 1 à 116 (1911-1962)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1962)
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        3 P 2179 - Folios 1 à 500 (1913-1962)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2180 - Folios 501 à 687 (1913-1962)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    3 P 3636 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de d'Izernore (1828-1882)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1818)
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      Plans Napoléoniens (1818)
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        3 P 7579 - Tableau d'assemblage (1818)

        

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        Section A dite "de Crépiat" (1818)
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          3 P 7580 - Feuille 1 (1818)

          

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        Section B dite "de l'Eglise" (1818)
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          3 P 7581 - Feuille 1 (1818)

          

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        Section C dite "de Nuirieux" (1818)
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          3 P 7582 - Feuille 1 (1818)

          

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          3 P 7583 - Feuille 2 (1818)

          

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        Section D dite "de Vers" (1818)
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          3 P 7584 - Feuille 1 (1818)

          

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          3 P 7585 - Feuille 2 (1818)

          

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