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  Passin (1829-1935)

  Commentaires :

  Commune fusionnée avec Champagne-en-Valromey et Lilignod le 1er janvier 1973.

  
  
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    3 P 9892 - Limites de communes (1829)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    
    
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    3 P 2337 - Etat des sections A, B, C (1831)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Chemilieu", section B dite "de Meuzin", section C dite "de Passin".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 54 ; la section C commence à la vue n° 105.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1831-1935)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1831-1913)
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        3 P 2338 - Folios 1 à 635 (1831-1913)

        

        665 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2339 - Folios 636 à 810 (1831-1913)

        

        174 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1935)
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        3 P 2340 - Cases 1 à 148 (1882-1911)

        

        91 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2341 - Cases 1 à 99 (1911-1935)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1935)
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        3 P 2342 - Folios 1 à 492 (1913-1935)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2343 - Folios 493 à 511 (1913-1935)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1831)
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      Plans Napoléoniens (1831)
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        3 P 7792 - Tableau d'assemblage (1831)

        

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        Section A dite "de Chemilieu" (1831)
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          3 P 7793 - Feuille 1 (1831)

          

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          3 P 7794 - Feuille 2 (1831)

          

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        Section B dite "de Meuzin" (1831)
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          3 P 7795 - Feuille 1 (1831)

          

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          3 P 7796 - Feuille 2 (1831)

          

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          3 P 7797 - Feuille 3 (1831)

          

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          3 P 7798 - Feuille 4 (1831)

          

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          3 P 7799 - Feuille 5 (1831)

          

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          3 P 7800 - Feuille 6 (1831)

          

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          3 P 7801 - Feuille 7 (1831)

          

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        Section C dite "de Passin" (1831)
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          3 P 7802 - Feuille 1 (1831)

          

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          3 P 7803 - Feuille 2 (1831)

          

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          3 P 7804 - Feuille 3 (1831)

          

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          3 P 7805 - Feuille 4 (1831)

          

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