Présentation des notices

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  Prémillieu (1838-1961)

  Commentaires :

  Les sections des plans comportent différentes sous parties (exemple vous trouverez la parcelle n° 1 section A n°1, la parcelle n° 1 section A n°2, la parcelle n°1 section A n° 3, etc...).

  
  
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    3 P 9913 - Limites de communes (1838)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 2508 - Etat des sections A, B, C, D (1838)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Montfolliet", section B dite "du Village", section C dite "de Ratellière", section D dite "de Tard".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 37 ; la section C commence à la vue n° 99 ; la section D commence à la vue n° 131.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1838-1961)

    Typologie : matrice

    
    
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      3 P 2509 - Propriétés foncières bâties et non bâties : folios 1 à 363 (1838-1913)

      

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      Propriétés bâties (1882-1961)
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        3 P 2510 - Cases 1 à 800 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2511 - Cases 1 à 68 (1911-1961)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1961)
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        3 P 2512 - Folios 1 à 498 (1913-1961)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2513 - Folios 499 à 669 (1913-1961)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1838)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1838)
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        3 P 8028 - Tableau d'assemblage (1838)

        

        
        
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        Section A dite "de Montfolliet" (1838)
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          3 P 8029 - Feuille 1 (1838)

          

          
          
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          3 P 8030 - Feuille 2 (1838)

          

          
          
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          3 P 8031 - Feuille 3 (1838)

          

          
          
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          3 P 8032 - Feuille 4 (1838)

          

          
          
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          3 P 8033 - Feuille 5 (1838)

          

          
          
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        Section B dite "du Village" (1838)
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          3 P 8034 - Feuille 1 (1838)

          

          
          
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          3 P 8035 - Feuille 2 (1838)

          

          
          
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          3 P 8036 - Feuille 3 (1838)

          

          
          
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          3 P 8037 - Feuille 4 (1838)

          

          
          
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          3 P 8038 - Feuille 5 (1838)

          

          
          
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          3 P 8039 - Feuille 6 (1838)

          

          
          
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        Section C dite "de Ratellière" (1838)
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          3 P 8040 - Feuille 1 (1838)

          

          
          
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          3 P 8041 - Feuille 2 (1838)

          

          
          
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        Section D dite "de Tard" (1838)
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          3 P 8042 - Feuille 1 (1838)

          

          
          
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          3 P 8043 - Feuille 2 (1838)

          

          
          
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          3 P 8044 - Feuille 3 (1838)