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  Pugieu (1831-1961)

  Commentaires :

  Par décret du 13 juillet 1886 une partie passe à la commune d'Andert-Condon.

  
  
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    3 P 9918 - Limites de communes (1831)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 2549 - Etat des sections A, B, C (1833)

    

    Présentation du contenu :

    Ction A dite "de Pugieu", section B dite "de Gevrin", section C dite "du Chenêt".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 46 ; la section C commence à la vue n° 84.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1833-1961)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1833-1913)
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        3 P 2550 - Folios 1 à 380 (1833-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2551 - Folios 381 à 761 (1833-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1961)
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        3 P 2552 - Cases 1 à 112 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2553 - Cases 1 à 88 (1911-1961)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1961)
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        3 P 2554 - Folios 1 à 492 (1913-1961)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2555 - Folios 493 à 636 (1913-1961)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1833-1886)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1833-1886)
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        3 P 8112 - Tableau d'assemblage (1833-1886)

        

        
        
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        Section A (1833)
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          3 P 8113 - Feuille 1 (1833)

          

          Commentaires :

          La zone en rose est rattachée à Andert-Condon.

          
          
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          3 P 8114 - Feuille 2 (1833)

          

          
          
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          3 P 8115 - Feuille 3 (1833)

          

          
          
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          3 P 8116 - Feuille 4 (1833)

          

          
          
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        Section B (1833-1886)
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          3 P 8117 - Feuille 1 (1833-1886)

          

          Commentaires :

          La zone en rose est rattachée à Andert-Condon.

          
          
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          3 P 8118 - Feuille 2 (1833)

          

          Commentaires :

          Cette feuille est rattachée à Andert-Codon et sa section devient D2.

          
          
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          3 P 8119 - Feuille 3 (1833-1886)

          

          Commentaires :

          La zone en rose reste sur la commune de Pugieu le reste devient la section D3 d'Andert-Condon.

          
          
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          3 P 8120 - Feuille 4 (1886)

          

          Commentaires :

          Le nom de la commune est rayé, cette feuille est rattachée à Andert-Condon et deviendra la section D3.

          Cette feuille est issue de la zone en rose de la feuille B3.

          
          
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        Section C (1833)
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          3 P 8121 - Feuille 1 (1833)

          

          
          
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          3 P 8122 - Feuille 2 (1833)

          

          
          
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          3 P 8123 - Feuille 3 (1833)

          

          
          
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          3 P 8124 - Feuille 4 (1833)

          

          
          
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          3 P 8125 - Feuille 5 (1833)