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  Rossillon (1830-1967)
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    3 P 9929 - Limites de communes (1830)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    3 P 2648 - Etat des sections A, B, C (1830)

    

    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Egieux", section B dite "du Rossillon" section C dite "du Marais".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 64 ; la section C commence à la vue n° 155.

    Données techniques : Registre Oui

    Typologie : état de section

    
    
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    Matrices anciennes (1830-1967)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1830-1913)
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        3 P 2649 - Folios 1 à 392 (1830-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2650 - Folios 393 à 796 (1830-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2651 - Folios 797 à 1063 (1830-1913)

        

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1967)
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        3 P 2652 - Cases 1 à 184 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2653 - Cases 1 à 161 (1911-1967)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1967)
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        3 P 2654 - Folios 1 à 500 (1913-1967)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2655 - Folios 501 à 861 (1913-1967)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1830)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1830)
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        3 P 8258 - Tableau d'assemblage (1830)

        

        
        
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        Section A dite "de Egieux" (1830)
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          3 P 8259 - Feuille 1 (1830)

          

          
          
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          3 P 8260 - Feuille 2 (1830)

          

          
          
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          3 P 8261 - Feuille 3 (1830)

          

          
          
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          3 P 8262 - Feuille 4 (1830)

          

          
          
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          3 P 8263 - Feuille 5 (1830)

          

          
          
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        Section B dite "du Rossillon" (1830)
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          3 P 8264 - Feuille 1 (1830)

          

          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiquée un château.

          
          
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          3 P 8265 - Feuille 2 (1830)

          

          
          
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          3 P 8266 - Feuille 3 (1830)

          

          
          
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          3 P 8267 - Feuille 4 (1830)

          

          
          
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        Section C dite "du Marais" (1830)
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          3 P 8268 - Feuille 1 (1830)

          

          
          
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          3 P 8269 - Feuille 2 (1830)

          

          
          
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          3 P 8270 - Feuille 3 (1830)

          

          
          
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          3 P 8271 - Feuille 4 (1830)