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  Saint-Bois (1833-1944)

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  La commune a fusionné avec celle d'Arbignieu par arrêté préfectoral du 29 septembre 2015 pour devenir Arboys-en-Bugey.

  
  
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    3 P 9940 - Limites de communes (1833)

    

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    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    
    
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    3 P 2722 - Etat des sections A, B, C (1835)

    

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    Présentation du contenu :

    Section A dite "de Saint Boys", section B dite "de Crozet", section C dite "de Veyrin".

    Commentaires :

    La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 42 ; la section C commence à la vue n° 90.

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Matrices anciennes (1835-1944)
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      3 P 2723 - Propriétés foncières bâties et non bâties : folios 1 à 540 (1835-1913)

      

      568 vues

      Présentation du contenu :

      Avec table alphabétique des propriétaires.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      Propriétés bâties (1882-1944)
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        3 P 2724 - Cases 1 à 116 (1882-1911)

        

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        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2725 - Cases 1 à 81 (1911-1944)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1944)
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        3 P 2726 - Folios 1 à 400 (1913-1944)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2727 - Folios 401 à 437 (1913-1944)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1835)
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      Plans Napoléoniens (1835)
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        3 P 8370 - Tableau d'assemblage (1835)

        

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        Section A dite "de Saint Boys" (1835)
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          3 P 8371 - Feuille 1 (1835)

          

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          3 P 8372 - Feuille 2 (1835)

          

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          3 P 8373 - Feuille 3 (1835)

          

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          3 P 8374 - Feuille 4 (1835)

          

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        Section B dite "de Crozet" (1835)
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          3 P 8375 - Feuille 1 (1835)

          

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          3 P 8376 - Feuille 2 (1835)

          

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          3 P 8377 - Feuille 3 (1835)

          

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        Section C dite "de Veyrin" (1835)
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          3 P 8378 - Feuille 1 (1835)

          

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          3 P 8379 - Feuille 2 (1835)

          

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          3 P 8380 - Feuille 3 (1835)

          

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