Présentation des notices

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  Saint-Eloi (1810-1936)

  Commentaires :

  Les sections des plans comportent différentes sous parties (exemple vous trouverez la parcelle n° 1 section A n°1, la parcelle n° 1 section A n°2, la parcelle n°1 section A n° 3, etc...).

  
  
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    3 P 9949 - Limites de communes (1836)

    

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    Typologie : limites de communes

    
    
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    Etat de section (1810-1839)

    Typologie : état de section

    
    
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      3 P 2787 - Sections A, B, C (1810)

      

      Présentation du contenu :

      Section A dite "de Boillit", section B dite "de la Merle", section C dite "de la Vavre.

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 2 ; la section B commence à la vue n° 24 ; la section C commence à la vue n° 86.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      3 P 2788 - Sections A, B, C, D, E (1839)

      

      Présentation du contenu :

      Section A dite "de Ballet", section B dite "de la Grive", section C dite "de Mas-Garnier", section D dite "de la Vaure", section E dite "du Peillet".

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 4 ; la section B commence à la vue n° 23 ; la section C commence à la vue n° 65 ; la section D commence à la vue n° 102 ; la section E commence à la vue n° 124.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Matrices anciennes (1825-1936)

    Typologie : matrice

    
    
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1825-1913)
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        3 P 2789 - Folios 1 à 147 (1825-1839)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        Cette matrice correspond aux plans des Atlas cantonaux qui sont manquants.

        La table alphabétique commence à la vue n° 1.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2790 - Folios 1 à 600 (1839-1913)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 5.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1936)
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        3 P 2791 - Cases 1 à 99 (1882-1911)

        

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 4.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2792 - Cases 1 à 75 (1911-1936)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1936)
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        3 P 2793 - Folios 1 à 492 (1913-1936)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2794 - Folios 493 à 498 (1913-1936)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    Plans parcellaires (1839)

    Typologie : plan

    
    
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      Plans Napoléoniens (1839)
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        1777 W 396-1 - Tableau d'assemblage (1839)

        

        
        
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        Section A dite "de Ballet" (1839)
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          1777 W 396-2 - Feuille 1 (1839)

          

          
          
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          1777 W 396-3 - Feuille 2 (1839)

          

          
          
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          1777 W 396-4 - Feuille 3 (1839)

          

          
          
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        Section B dite "de la Grive" (1839)
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          1777 W 396-5 - Feuille 1 (1839)

          

          
          
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          1777 W 396-6 - Feuille 2 (1839)

          

          
          
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          1777 W 396-7 - Feuille 3 (1839)

          

          
          
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        Section C dite "de Mas-Garnier" (1839)
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          1777 W 396-8 - Feuille 1 (1839)

          

          
          
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          1777 W 396-9 - Feuille 2 (1839)

          

          
          
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        Section D dite "de la Vaure" (1839)
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          1777 W 396-10 - Feuille 1 (1839)

          

          
          
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          1777 W 396-11 - Feuille 2 (1839)

          

          
          
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          1777 W 396-12 - Feuille 3 (1839)

          

          
          
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        Section E dite "du Peillet" (1839)
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          1777 W 396-13 - Feuille 1 (1839)

          

          
          
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          1777 W 396-14 - Feuille 2 (1839)