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  Saint-Jean-de-Gonville (1813-1939)
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    3 P 9957 - Limites de communes (1813)

    

    12 vues

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique.

    
    
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    Etat de section (1824-1846)
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      3 P 2854 - Sections A, B, C (1824)

      

      114 vues

      Présentation du contenu :

      Section A dite "de la Montagne", section B dite "de Morney", section C dite "de Saint-Jean".

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 12 ; la section C commence à la vue n° 145.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      3 P 2855 - Sections A, B, C, D (1846)

      

      191 vues

      Présentation du contenu :

      Section A dite "de la Montagne", section B dite "de Morney", section C dite "de dessous Saint-Jean", section D dite "de Saint-Jean".

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 7 ; la section C commence à la vue n° 60 ; la section D commence à la vue n° 109.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Matrices anciennes (1824-1939)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1824-1913)
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        3 P 2856 - Folios 1 à 225 (1824-1846)

        

        410 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        Cette matrice correspond aux plans des Atlas cantonaux qui sont manquants.

        La table alphabétique commence à la vue n° 1.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2857 - Folios 1 à 422 (1846-1913)

        

        480 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 14.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2858 - Folios 423 à 840 (1846-1913)

        

        416 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1939)
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        3 P 2859 - Cases 1 à 240 (1882-1911)

        

        148 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 5.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2860 - Cases 1 à 176 (1911-1939)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1939)
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        3 P 2861 - Folios 1 à 492 (1913-1939)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2862 - Folios 493 à 624 (1913-1939)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    3 P 3633 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Collonges (1827-1844)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1846)
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      Plans Napoléoniens (1846)
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        3 P 8515 - Tableau d'assemblage (1846)

        

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        Section A dite "de la Montagne" (1846)
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          3 P 8516 - Feuille 1 (1846)

          

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        Section B dite "de Morney" (1846)
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          3 P 8517 - Feuille 1 (1846)

          

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          3 P 8518 - Feuille 2 (1846)

          

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          3 P 8519 - Feuille 3 (1846)

          

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          3 P 8520 - Feuille 4 (1846)

          

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          3 P 8521 - Feuille 5 (1846)

          

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          3 P 8522 - Feuille 6 (1846)

          

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        Section C dite "de desous Saint-Jean" (1846)
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          3 P 8523 - Feuille 1 (1846)

          

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          3 P 8524 - Feuille 2 (1846)

          

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          3 P 8525 - Feuille 3 (1846)

          

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          3 P 8526 - Feuille 4 (1846)

          

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          3 P 8527 - Feuille 5 (1846)

          

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          3 P 8528 - Feuille 6 (1846)

          

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          3 P 8529 - Feuille 7 (1846)

          

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        Section D dite "de Saint-Jean" (1846)
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          3 P 8530 - Feuille 1 (1846)

          

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          3 P 8531 - Feuille 2 (1846)

          

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          3 P 8532 - Feuille 3 (1846)

          

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          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiquée un château.

          
          
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          3 P 8533 - Feuille 4 (1846)

          

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          3 P 8534 - Feuille 5 (1846)

          

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          3 P 8535 - Feuille 6 (1846)

          

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