Présentation des notices

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  Saint-Jean-le-Vieux (1825-1969)
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    3 P 9960 - Limites de communes (1825)

    

    11 vues

    Présentation du contenu :

    Procès verbal de délimitation de commune, canevas trigonométrique.

    
    
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    Etat de section (1826)
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      3 P 2876 - Sections A, B, C (1826)

      

      190 vues

      Présentation du contenu :

      Section A dite "d'Haute-Rive", section B dite "du Village", section C dite "de Varey".

      Commentaires :

      La section A commence à la vue n° 3 ; la section B commence à la vue n° 48 ; la section C commence à la vue n° 104.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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      3 P 2877 - Sections D, E (1826)

      

      177 vues

      Présentation du contenu :

      Section D dite "de Cheminand", section E dite "de Bois-Bertod".

      Commentaires :

      La section D commence à la vue n° 3 ; la section E commence à la vue n° 127.

      Données techniques : Registre Oui

      
      
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    Matrices anciennes (1826-1969)
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      Propriétés foncières bâties et non bâties (1826-1913)
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        3 P 2878 - Folios 1 à 540 (1826-1913)

        

        579 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 4.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2879 - Folios 541 à 1052 (1826-1913)

        

        522 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2880 - Folios 1053 à 1572 (1826-1913)

        

        517 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2881 - Folios 1573 à 2088 (1826-1913)

        

        508 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2882 - Folios 2089 à 2585 (1826-1913)

        

        498 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2883 - Folios 2586 à 2770 (1826-1913)

        

        181 vues

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés bâties (1882-1969)
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        3 P 2884 - Cases 1 à 584 (1882-1911)

        

        348 vues

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Commentaires :

        La table alphabétique commence à la vue n° 9.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2885 - Cases 1 à 579 (1911-1969)

        Présentation du contenu :

        Avec table alphabétique des propriétaires.

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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      Propriétés non bâties (1913-1969)
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        3 P 2886 - Table alphabétique des propriétaires (1913-1969)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2887 - Folios 1 à 500 (1913-1969)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2888 - Folios 501 à 1100 (1913-1969)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2889 - Folios 1101 à 1700 (1913-1969)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2890 - Folios 1701 à 2296 (1913-1969)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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        3 P 2891 - Folios 2297 à 2496 (1913-1969)

        Données techniques : Registre Oui

        
        
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    3 P 2636 - Registre des diminutions et augmentations parcellaires : canton de Poncin (1829-1873)

    Données techniques : Registre Oui

    
    
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    Plans parcellaires (1826)
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      Plans Napoléoniens (1826)
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        3 P 8544 - Tableau d'assemblage (1826)

        

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        Section A dite "d'Haute-Rive" (1826)
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          3 P 8545 - Feuille 1 (1826)

          

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          3 P 8546 - Feuille 2 (1826)

          

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          3 P 8547 - Feuille 3 (1826)

          

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          3 P 8548 - Feuille 4 (1826)

          

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        Section B dite "du Village" (1826)
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          3 P 8549 - Feuille 1 (1826)

          

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          3 P 8550 - Feuille 2 (1826)

          

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          3 P 8551 - Feuille 3 (1826)

          

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          3 P 8552 - Feuille 4 (1826)

          

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          3 P 8553 - Feuille 5 (1826)

          

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        Section C dite "de Varey" (1826)
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          3 P 8554 - Feuille 1 (1826)

          

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          3 P 8555 - Feuille 2 (1826)

          

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          Commentaires :

          Sur cette feuille est indiquée le château de Champollon.

          
          
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          3 P 8556 - Feuille 3 (1826)

          

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        Section D dite "de Cheminand" (1826)
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          3 P 8557 - Feuille 1 (1826)

          

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          3 P 8558 - Feuille 2 (1826)

          

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          3 P 8559 - Feuille 3 (1826)

          

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          3 P 8560 - Feuille 4 (1826)

          

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        Section E dite "de Bois-Bertod" (1826)
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          3 P 8561 - Feuille 1 (1826)

          

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          3 P 8562 - Feuille 2 (1826)

          

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          3 P 8563 - Feuille 3 (1826)

          

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